 ... si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant....  Bulletin - Pagina 76door Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1853Volledige weergave - Over dit boek
 | Société d'agriculture du Cher - 1848 - 1184 pagina’s
...l'exposant; 5°. si celui-ci a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exéculéou fait exécuter, sur des données antérieurement connues,...s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exéculanl. Pour les produits agricoles , la déclaration perlera la nature , la provenance et la valeur... | |
 | Société d'agriculture, sciences et arts de la Dordogne - 1850 - 810 pagina’s
...vente ou de fabrication courante; 2° le nom et la résidence de l'exposant; 3° si celui-ci a inventé ou seulement perfectionné , ou enfin s'il a exécuté...données antérieurement connues , le produit exposé ; 4° s'il y a lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. Pour les produits agricoles,... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1856 - 500 pagina’s
...fabrication courante ; 2° le nom et la résidence de l'exposant ; 3° si celui-ci a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). ( Pour... | |
 | 1856 - 630 pagina’s
...qu'il doit occuper; 2° Le nom et la résidence de l'exposant ; 3° Si celui-ci a importé, inventé ou perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues , l'instrument exposé; 4° S'il ya lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (voir modèle... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 pagina’s
...ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). Pour les produits agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance et la valeur... | |
 | 1859 - 404 pagina’s
...(commune, canton et département); 3° si celui-ci a importé, invente, ou seulement perfectionne, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | 1860 - 716 pagina’s
...la désignation, l'usage et le prix de vente de l'instrument; 3e si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé , et, s'il ya lieu, le nom et l'adre-se de l'ouvrier exécutant... | |
 | Algeria - 1863 - 650 pagina’s
...résidence de l'exposant; la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | Académie d'agriculture de France - 1863 - 600 pagina’s
...la désignation, l'usage et le prix de vente de l'instrument: 3° si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin- s:il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé, et, s'il y alien, le nom et l'adresse de l'ouvrier exécutant.... | |
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