 | Prussia (Kingdom) - 1844 - 780 pagina’s
...l'Ordre de l'Aigle Rouge et de St. Jean de Jérusalem, Son Conseiller Privé, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Britannique...forme, ont arrêté et signé les Articles suivants: Article I. Leurs Majestés le Roi de Prusse, l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, et... | |
 | 1840 - 1104 pagina’s
...Sa Majesté britannique ; « Lesquels , s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : « ART. 1*. Sa Hautesse le sultan s'étant entendu avec Leurs Majestés la reine du royaume-uni de... | |
 | 1856 - 1072 pagina’s
...pour les affaires étrangères : Lesqutls, s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Art. 1' '. Lea hante* partie» contractantes s'engagent à faire ce qui dépendra d'elles potr opérer... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1828 - 1372 pagina’s
...lasse, et grand croix de l'ordre de St. "Wladimir de la seconde; lesquels après avoir échangé leurs pleinspouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les stipulations suivantes ; ART. I. П est convenu que dans aucune partie cl u grand océan, appelé communément... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 pagina’s
...Secrétaire d'Etat, lesquels plénipotentiaires, après avoir échangé leurs dits pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivans. ART. I. Il y aura entre les territoires des Hautes Parties contractantes liberté et réciprocité... | |
 | 1833 - 392 pagina’s
...extraordinaire et ministre plénipotentiaire près SM Britannique ; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs , trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent : Art. i. Le territoire belge se composera des provinces de : Brabant -méridional Liège... | |
 | Edouard Driault - 1833 - 562 pagina’s
...Empereur des Ottomans, «te. etc.; Lesquels s'étant réciproquement communiqué leurs Pleins Pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants: ARTICLE I. Sa Hautesse le Sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir, à... | |
 | 1833 - 772 pagina’s
...plénipotentiaire près Sa Majesté britannique : Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme , ont arrêté et signé les articles qui suivent : '•'•) ART. 1". Les cours de France, de la Grande-Bretagne et de Russie, dûment autorisées... | |
 | Greece - 1833 - 132 pagina’s
...la premiere, Commandeur de l Ordre de Léopold d'Autriche et de plusieurs autres Ordres élragers. trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles qui suivent: Art. i. Les Cours de France, de la Grande Bretagne et de Russie, duement autorisées k... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 pagina’s
...l'Étoile polaire, grand-croix de l'ordre de Danebrog de Danemark, son chambellan, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté britannique; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE... | |
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Britannique: lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : ART. 
