6756 21 mai.

Saint-Cloud.

6757 21 mai.

Barbé-Marbois. Témoignage de satisfaction donné à ce mi-

318

nistre; fonds destinés à des gratifications. 320

Décision nécessité de conserver quelque

temps encore la succursale des Invalides

d'Avignon.

321

323

.....

Nécessité d'une émission de billets plus con-
sidérable par la Banque de France... 326
Allocution du Premier Consul au Sénat, au
Tribunat et à une députation du Corps
législatif.

Fonds secrets à mettre à la disposition du

préfet du Morbihan.......

Décision: colonie à former en Corse avec

les hommes indisciplinés provenant des

dépôts coloniaux.....

......

329

Lettre accréditant le cardinal Fesch en qua-

lité d'ambassadeur auprès du saint-siége. 329

Lettre annonçant le rappel du citoyen Ca-

cault, ministre plénipotentiaire à Rome.. 330

Dispositions relatives à des individus com-

promis dans une affaire à la Guadeloupe. 330

Compliment sur la naissance d'un fls. Zèle

à stimuler pour la formation de l'armée

italienne....

331

Barbé-Marbois. Intention de faire acheter des munitions

navales par une compagnie de banquiers. 331

Notes: construction de bâteaux plats; achats

à faire en Hollande; arsenal de Flessingue. 331

Ordre de faire achever avant le terme fixé!

les chaloupes, péniches et bateaux en

construction.

Decrès.

332

Avis à donner que la carte des cantons
suisses sera levée aux frais de la Répu-
blique française....

333

Reproches à faire à des propriétaires de jour-

naux pour publication de fausses nouvelles 334

Injonction au propriétaire du journal le Ci-

toyen français de changer le rédacteur de

cette feuille.

334

Recommandations à réitérer aux journalistes ;

nouvelles qu'ils ne doivent pas publier... 334

Notes sur les travaux et préparatifs à faire
en vue de la guerre maritime...

Décision sur la proposition de réglementer

la publicité des cérémonies religieuses. .338

Note. fonds supplémentaires accordés pour

les travaux du parc de Saint-Cloud.....338

Renseignements à prendre dans le Morbihan;
ordre d'arrêter les parents de Georges
Cadoudal ....

335

338

Ordre à Menou relativement aux pauvres,

mendiants et gens sans aveu en Piémont. 339

Plaintes au sujet de travaux en retard; de-
mande d'un rapport sur les droits dévolus
aux ingénieurs. . . .

339

340

Arrêté ordonnant qu'il sera fait un présent
diplomatique à M. de Markof...

Explication des mesures prises pour com-

poser le corps d'armée de Naples...... 340

Dispositions militaires pour empêcher des
communes du Morbihan de communiquer
avec l'Angleterre.....

341

6792

6 juin.

Chaptal.

Saint-Cloud.

Nos

des

PIÈCES

DATES DESTINATAIRES

SOMMAIRE DES PIÈCES

PAG.

6799 7 juin.

Charles

de Dalberg.

L'Électeur

1803.

6797 7 juin.

Saint-Cloud.

6798 7 juin.

Saint-Cloud.

Louis d'Affry. Accusé de réception d'une lettre; satisfac-

tion de la tournure des affaires en Suisse. 344

Compliment à l'occasion du nouveau titre

pris par ce prince, devenu électeur ar-

chichancelier de l'empire.

345

Saint-Cloud. de Wurtemberg.

365

Compte à demander de l'inexécution des

ordres donnés à la 39o demi-brigade..... 365

Reproches au préfet maritime de Dunkerque ;

exemple à faire d'un officier ayant man-

qué d'énergie.

Arrêté interdisant l'entrée des marchandises

anglaises dans les ports de la République. 365

Points à indiquer entre Boulogne et Dun-

kerque pour y établir des batteries..... 366

Ordre pour construire, armer et gréer des

bâtiments sur les chantiers de Paris..... 367

Ordre de faire arrêter des prêtres du dio-

cèse de la Rochelle et un imprimeur.... 368

Arrêté dispositions supplémentaires rela-
tives aux camps de Saint-Omer, Gand et
Compiègne.

:

:

Ordre refonte d'une partie de l'artillerie
italienne; approvisionnement des places
da Piémont.....

368

370

6850

23 juin.

Talleyrand.

Saint-Cloud.