Ordre de placer sur les frontières d'Espagne Ordre pour l'envoi des blés nécessaires aux Instructions particulières pour l'ambassa- Blâme sévère de la conduite du curé de ..... Princes avantagés dans le règlement des Possibilité d'une meilleure entente. Instances 67 68 6384 19 octobre. Le Doge de Gênes. Remercîments à transmettre au sénat de la République de Gênes..... Réponse à des félicitations; vœux pour Ordre de faire réclamer la mise en liberté vasso..... Renseignements à donner sur les émigrés non Envoi de troupes à Toulon. Intention de Décision sur les plaintes des habitants de Ordre de solder les appointements de Bour- 76 77 77 77 78 Ordre de déterminer la largeur d'une route Ordre pour le rétablissement d'une horloge Décision sur une demande de pension pour la veuve du général d'artillerie Lance... Avis. Inspection à faire des différents corps de l'armée française en Italie.... Nouvelles du voyage du Premier Consul; satisfaction que lui fait éprouver l'aspect de la Normandie.. Allocutions adressées au clergé, au tribunal criminel et au tribunal civil de Rouen... 78 78 79 79 79 80 80 6403 31 octobre. Barbé-Marbois. Instructions pour une opération financière. Rouen. 6404 31 octobre. Rouen. Berthier. Ordres et instructions à donner au général Nouvelles. Ordres pour des arrestations. Plaintes des achats de blés faits en Bre- Ordre de faire arrêter le chevalier de Coi- gny. Nouvelles; itinéraire projeté pour la 6407 2 novemb. Joseph Bonaparte. Compliments à l'occasion de la naissance Note prescrivant d'acheter le château de Laeken, dont la démolition est proposée. Bases d'un projet de traité avec le roi de Circulaire rappelant les prescriptions d'un arrêté sur les crédits des ministres..... 96 Règlement à proposer pour la notification des arrêts cassant la sentence d'un tribunal.. Insuffisance d'un projet de législation des douanes; observations sur la pénalité et la procédure.......... Note signalant un retard dans le recouvrement des traites de coupes de bois pour les années IX et X.. Demande pour faire interdire à l'étranger le Décision ordonnant des mesures de rigueur 96 96 97 97 98 98 99 |