Séances ordinaires des Académies.. Séances publiques des Académies. Calendrier.... Fondation de l'Institut. - - Organisation primitive de l'Institut, 3 brumaire Règlement pour l'Institut, 15 germinal an iv Pages. 9 Ibid. 11 19 Ibid. 26 Confirmation de l'Institut par la Constitution du - Attributions données à l'Institut par la loi du Confirmation de l'Institut par la Charte de 1814. Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisation de l'Institut, 21 mars 1816.... Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de l'Académie des Sciences Morales et Politiques, 26 octobre 1832... Ibid. 38 45 46 3333 53 57 58 Extrait du règlement particulier de l'Académie des Pages. Extrait du Décret impérial du 28 mars 1857...... Règlement pour les réunions générales de l'Institut, adopté dans la séance tenue par les cinq Acadé- Arrêté relatif aux missions scientifiques.. ACADÉMIE FRANÇAISE. État actuel de l'Académie Française.... Commission du Dictionnaire historique de la langue française, confirmée 9 juillet 1816...... par l'ordonnance du Roi du |