TABLE DES MATIÈRES. Séances ordinaires des Académies. Séances publiques des Académies. Fondation de l'Institut... - Organisation primitive de l'Institut, 3 brumaire an III (25 octobre 1795).... - Règlement pour l'Institut, 15 germinal an Iv (4 avril 1796)... Pages. 9 Ibid. 11 19 Ibid. 26 37 Confirmation de l'Institut par la Constitution du 24 frimaire an VIII (15 décembre 1799).... Attributions données à l'Institut par la loi du 11 floréal an x (30 avril 1802)..... ... Ibid. -Nouvelle organisation de l'Institut, 3 pluviôse an x1 (22 janvier 1803).. - Confirmation de l'Institut par la Charte de 1814. Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisation de l'Institut, 21 mars 1816..... Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de l'Académie des Sciences Morales et Politiques, 26 octobre 1832...... 38 45 46 53 Extrait du règlement particulier de l'Académie des Sciences Morales et Politiques du 5 mars 1833... 57 Extrait du Décret impérial du 14 avril 1855...... Extrait du Décret impérial du 7 janvier 1857..... 60 Règlement pour les réunions générales de l'Institut, ACADÉMIE FRANÇAISE. État actuel de l'Académie des Inscriptions et Belles- Commission des Inscriptions et Médailles.. Commission des Antiquités de la France.. Commission de l'École française d'Athènes. Changements arrivés parmi les membres depuis le Changements arrivés parmi les correspondants de- État actuel de l'Académie des Sciences. Commission pour administrer les propriétés et fonds |