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INSTITUT
DE FRANCE.
ANNUAIRE POUR 1874.
PARIS.
IMPRIMERIE NATIONALE.
M DCCC LXXIV.
Séances ordinaires des Académies.
Séances publiques des Académies.
Pages.
9
11
Calendrier pour 1874......
Fondation de l'Institut, 5 fructidor an III (22 août 1795)..
Organisation primitive de l'Institut, 3 brumaire
an IV (25 octobre 1795) .....
Règlement pour l'Institut, 15 germinal an IV
(4 avril 1796)....·
19
26
Confirmation de l'Institut par la Constitution du
22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)....... 37
Attributions données à l'Institut par la loi du
11 floréal an x (1o mai 1802).
er
Nouvelle organisation de l'Institut, 3 pluviôse an xi
(23 janvier 1803)....
.....
Confirmation de l'Institut par la Charte de 1814.
Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisa-
tion de l'Institut, 21 mars 1816........
Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de
l'Académie des sciences morales et politiques,
26 octobre 1832......
37
38
45
46
53
57
Extrait du règlement particulier de l'Académie des
sciences morales et politiques du 5 mars 1833...
Règlement pour les réunions générales de l'Institut,
adopté dans la séance générale du 19 juillet 1848. 58
Arrêté relatif aux missions scientifiques, du 30 jan-
vier 1850....
61
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