 | Georges Victor Vasselin - 1797 - 370 pagina’s
...la résistance -w à l'oppression est la conséquence des autres droits de l'homme. »» XXXV : Que .quand le gouvernement viole les droits du peuple...et pour chaque portion du. peuple , le plus sacré àtè droits et le plus indispensable des devoirs. »» Entendez le vceu d'une immense population qui... | |
 | Nicolas Toussaint Lemoyne Desessarts - 1797 - 382 pagina’s
...il s'écria avec chaleur : « Quand le gouvernement » viole les droits du peuple , rinsurrec» tion est pour le peuple , et pour chaque; » portion du...peuple, le plus sacré et le » plus indispensable de ses devoirs ». Quelqu'un s'étant plaint que la feuille sur laquelle les membres du conseil arrivans... | |
 | Antoine Sérieys - 1801 - 312 pagina’s
...prend alors le tableau qui renferme les droits de l'homme, et le présentant au peuple, il dit : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. » On s'aperçoit que la feuille sur laquelle une moitié des membres s'étaient déjà inscrits, avait... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 496 pagina’s
...membres est opprimé. Il ya oppression contre chaque membre , lorsque le corps social est opprimé. XXXV. Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque Z'omt T. 8 portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Déclaration... | |
 | François-Marie-Périchou Kerverseau - 1801 - 370 pagina’s
...confié ilc-s guidons portant l'infcriptioii fui vante: covflitution de 1793 : égalité, liberré, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots...: Quand le gouvernement viole les droits du peuple 3 Cinfurrdiion ejl pour le peuple & pour chaque portion du ptuple, le plus facré & le plus indifpenfable... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1803 - 456 pagina’s
...l'oppression est la conséquence des autres droits de l'homme, L'article 35 est encore plus fort : Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...et pour chaque portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Je ne m'amuserai point à réfuter ces trois provocations... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 552 pagina’s
...vante -.Constitution de 1793, liberté, égalité, «. bonheur commun. D'autres guidons portecc ront ces mots : Quand le gouvernement « viole les droits...l'insurrection « est , pour le peuple , et pour chaque por« tion du peuple , le plus sacré et le plus « indispensable des droits. Ceux qui usur« pent... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 542 pagina’s
...vante: Constitutionde i793, liberté, égalité, . « bonheur commun. D'autres guidons portece ront ces mots : Quand le gouvernement « viole les droits du peuple , l'insurrection « est , potfr le peuple , et pour chaque parti tion du peuple , le plus sacré et le plus « indispensable... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 pagina’s
...membres est opprimé. Il ya oppression contre chaque membre , lorsque le corps social est opprimé. XXXV. Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque Tome I. 8 portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Déclaration... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 pagina’s
...(lit. prélimin., art. 35) celle maxime incandescente , dont on a senti depuis tout le danger : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,..., et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Cette maxime fut mise en action en l'an 5 ; et... | |
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Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. 
