 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois,... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 406 pagina’s
...ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intéré's communs , et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe, 1 i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid , qui assure des secours aux enfans des... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des: mesures qui, dans chacune de ces époques, seront...peuples et -pour le maintien de la paix de l'Europe. Y. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois ,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pagina’s
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. 5. Les hautes parties contractantes s'étant réunies SUT les dispositions consignées dans les articles... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 412 pagina’s
...ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêis communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques , seront...prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix île l'Europe. . .',,r>', 1i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid, qui assure des... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pagina’s
...leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Ce dernier article , surtout , plein d'une douce philanthropie, donne enfin l'espoir aux amis de... | |
 | France - 1816 - 510 pagina’s
...réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune c!e ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et pour !c maintien de la paix de l'Europe. ART. 7. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - 568 pagina’s
...leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêt* communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront jugées les plus salutaires pour le repoi et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. > >1X u«.i HoTBI... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 656 pagina’s
...ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques , seront..., et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques , avant de quittée Paris, étoient convenus que la première de ces réunions auroit... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 686 pagina’s
...réunions consacrées aux grands intérêts communs , eu l'examen des mesures qui, dans chacune décès époques , seront jugées les plus salutaires pour...et pour le maintien de la' paix de l'Europe. Art. 0. Les monarques , avant de quitter Paris, étaient convenus que la première de ces réunions auroit... | |
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... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques,... 
