| 1851 - 1268 pagina’s
...et à la marque des lingots et ouvrages d'or et d'argent , dans toute l'étendue de la France ; 4° de surveiller les opérations de tous les fonctionnaires...lesquels les espèces et matières d'or et d'argent sont échangées dans les hôtels des Monnaies. Elle fait essayer les espèces étrangères nouvellement... | |
| 1852 - 1156 pagina’s
...poste, cartes a jouer, billets de banque, etc. Elle propose les tarifs servant à déterminer les litres d'après lesquels les espèces et matières d'or et...fait essayer les espèces étrangères nouvellement fabriquifes, toutes les fois qu'elle le juge convenable, afin de reconnaître les variations que leur... | |
| 1853 - 1184 pagina’s
...planche« de» timbres-poste, cartes à jouer, billets de banque, et sur l'impression dis timbres-poste. Elle propose les tarifs servant à déterminer les...dans les hôtels des monnaies. Elle fait essayer les espt'ces étrangères nouvellement fabriquées, toutes les fois qu'elle le juge convenable, afin de... | |
| 1854 - 1294 pagina’s
...banque, et sur l'impression des timbres-poste. Elle propose les tarifs servant à déterminer les litres d'après lesquels les espèces et matières d'or et d'argent sont reçues dans les botéis des monnaies. Elle fait essayer les cspi-ces étrangères nouvellement fabriquées, toutes... | |
| Société de statistique de Marseille - 1859 - 626 pagina’s
...1° De juger le titre et les poids des espèces fabriquées, et de surveiller, dans toute l'étendue de la France, l'exécution des lois monétaires ,...matières d'or et d'argent , sont reçues dans les hôlels des monnaies. Elle fait essayer les espèces étrangères nouvellement fabriquées ,' etc.... | |
| 1860 - 1270 pagina’s
...¡ouer, billets de banque, et sur l'impression des timbres-poste. Elle propose les tarifs servant a déterminer les titres d'après lesquels les espèces...les espèces étrangères nouvellement fabriquées, toutes les fois qu'elle le juge convenable, afin de reconnaître les variations que leur titre pourrait... | |
| 1861 - 432 pagina’s
...planches des timbres-poste, cartes à jouer, billets de banque, et sur l'impression des timbres-poste ; elle propose les tarifs servant à déterminer les...espèces et matières d'or et d'argent sont reçues dans los hôtels des monnaies; elle fait essayer les espèces étrangères nouvellement fabriquées, toutes... | |
| 1862 - 420 pagina’s
...planches des timbres"-postc, cartes à jouer, billets de banque, et sur l'impression des timbres-poste ; elle propose les tarifs servant à déterminer les...d'or et d'argent sont reçues .dans les hôtels des n onnaies; elle fait essayer les espèces étrangères nouvellement fabriquées, toutes les fois qu'elle... | |
| 1870 - 1386 pagina’s
...planches dos timbres-poste, cartes à jouer, billets de banque, et sur l'impression des timbres-poste. Elle propose les tarifs servant à déterminer les...les espèces étrangères nouvellement fabriquées, toutes les fois qu'elle le juge convenable, alin de reconnaître les variations que leur titre pourrait... | |
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