 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 pagina’s
...FRANÇAISE décrétée par l'assemblée nationale constituante, pendant les années 1789, 90 et 91 ; présentée à l'acceptation du roi le 3 septembre...gouvernement français est monarchique; que la constitution île l'état est représentative; que les representans sont le corps législatif et le roi ; que le... | |
 | Gabriel Peignot - 1819 - 630 pagina’s
...FRANÇAISE décrétée par l'assemblée nationale constituante, pendant les années 1789, 90 et 91 ; présentée à l'acceptation du roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par sa majesté le J 4 du même mois. Cette constitution porte en substance que le gouvernement français est monarchique;... | |
 | Joseph Basile B. van Praet - 1822 - 228 pagina’s
...vélin. Les deux autres ont été en partie détruits. 133. La Constitution française, présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. A Paris , de l'imprimerie nationale , 1791 , In-1a. Prél. a f. eont. le faux titre et le titre ci-dessus.... | |
 | Joseph Basile Bernard Van Praet - 1822 - 138 pagina’s
...vélin. Les deux autres ont été en partie détruits. 133. La Constitution française, présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mo1s. A Paris , de l'imprimerie nationale f 1791 , In-12. Prél. 2 f. cont. le faux litre et le titre... | |
 | Joseph Basile Bernard van Praet - 1824 - 334 pagina’s
...décrétée par l'Assemblée 'nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. A Paris, de l'imprimerie de Didot jeune , in-4Faux titre, titre ci-dessus; table, (p. i) — vij. Texte,... | |
 | Joseph van Praet - 1824 - 340 pagina’s
...décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. A Paris, de l'imprimerie de Didot jeune , in-4 . Faux titre, titre ci-dessus; table, (p. i) — yij.... | |
 | Joseph Basile B. van Praet - 1824 - 366 pagina’s
...par Г Assembléenationale-constituante , aux années 1789, 1790 et 1791; présentée au Roi le trois septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, de l'Imprimerie nationale, l'an troisième de la liberté, (1791,) in-fol. Un des cinq exemplaires... | |
 | Joseph Basile Bernard van Praet - 1824 - 320 pagina’s
...décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; présentée au Roi le 5 septembre 1791» et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, Didot-jeune, 1791, petit in-4Un exemplaire étoit chez M. Chardin (le Cat. p. i63,n°2i); il... | |
 | Auguste Aubry - 1861 - 766 pagina’s
...française est imprimée en caractères de Civilité. 20. CONSTITUTION FRANÇAISE (la), présentée au Roi le 3 septembre 1791 et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, Imprim. nallowile, 479l,in-12, maroq. rou. lil. tr. dor., doublé de tabis. G > EXEMPLAIRE BN... | |
 | Frank Karslake - 1915 - 748 pagina’s
...2s. Under Western Eyes, 1st edn., 1911 (H. Mar. 25 ; 235) 7s. Constitution Française, présentée au Roi le 3 Septembre 1791, et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois, cold, port., 16mo., red mor. gilt, with inscription, silk linings, ge by Derome, Paris, 1791 (An. Jan.... | |
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Constitution française, décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. 
