 | Antoine Étienne N. Fantin Desodoards - 1817 - 384 pagina’s
...reconnaître son autorité ; tous les citoyens lui prêteront main-forte à sa première réquisition. Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...prêter serment; il se concertera avec la commission des deux conseils. Le présent décret sera de suite transmis, par un message, au conseil des cinq cents... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1817 - 390 pagina’s
...:.reconuaîire §on auioritéi; tous les «uoyens lui prêteront main-for te à sa première réquisition. Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...expédition .du, -présent décret, et prêter serment; il sç cnncerj;er:a» avec la commission des deux conseils. Le présent décret sera de suite transmis,... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards, Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - 1820 - 384 pagina’s
...reconnaître son autorité ; tous les citoyens lui prêteront main-forte à sa première réquisition. Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...serment ; il se concertera avec la commission des deux conseils. Le présent décret sera de suite transmis,; par un message, air conseil des cinq cents... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 464 pagina’s
...Toute continuation de fonctions et de délibérations est interdite ailleurs et avant ce temps. » 4- Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...avec la commission des inspecteurs des deux Conseils. » Le général commandant la dix-septième division militaire, la garde du Corps législatif, les... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French), Gaspard Baron Gourgaud - 1823 - 426 pagina’s
...reconnaîtreen cette qualité ; tous les citoyens lui prêteront main-forte à sa première requisition. 4- Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...décret, et prêter serment; il se concertera avec les commissions des inspecteurs des deux conseils. ) 5. Le présent décret sera de suite transmis... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French), Gaspard Baron Gourgaud - 1823 - 438 pagina’s
...reconnaîtreen cette qualité ; tous les citoyens lui prêteront main-forte à sa première requisition. 4- Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...décret, et prêter serment; il se concertera avec les commissions des inspecteurs des deux conseils. 5. Le présent décret sera de suite transmis par... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 760 pagina’s
...qualité; tous les citoyens lui prêteront mainforte à sa première réquisition; ¿±. Le ge'ne'ral Bonaparte est appelé dans le sein du conseil pour...décret, et prêter serment; il se concertera avec les commissions des inspecteurs des deux conseils. 5. Le pre'sent de'cret sera de suite transmis par... | |
 | Louis-Jérôme Gohier - 1824 - 488 pagina’s
...cette qualité : tous les citoyens lui prête»ront main-forte à sa première réquisition. » Art. 4- Le général Bonaparte est appelé dans » le sein du conseil pour y recevoir une expédi» tion du présent décret et prêter serment. Il se » concertera avec les commissions des... | |
 | Jacques-Antoine Dulaure - 1825 - 970 pagina’s
...cette qualité. » Tous les citoyens lui prêteront main forte à la » première réquisition. H 4°- Le général Bonaparte est appelé dans le » sein du conseil pour y recevoir l'expédition du » présent décret et y prêter serment. Il se con» certera avec la commission des... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1829 - 408 pagina’s
...cette qualité. Tous les citoyens lui prêteront main-forte à sa première réquisition. « Art. 4 Le général Bonaparte est appelé dans le sein du...décret et prêter serment. Il se concertera avec les commissaires - inspecteurs des deux conseils. « Art. 5. Le présent décret sera de suite transmis... | |
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IV. Le général Bonaparte est appelé dans le sein du conseil, pour y recevoir une expédition du présent décret, et prêter serment. Il se concertera avec la commission des inspecteurs des deux conseils. 
