Principal. Parties pro 360 480 30001 4000 5000 600 6000 720 7000 840 8000 9000 10000 960 1080 1200 20000 30000 2400 40000 4800 * Ayant ainfi dreffé la portionnelles. Table du Tarif, fi on 12000 200000 1. porte 24000 1568 liv. 16 f. 8 d. Taxes de ladite Paroiffe Ayant recueilli les parties proportionnelles de la fomme principale felon l'ordre du Tarif comme ci deffus, il le trouve qu'une Paroiffe qui payoit l'année derniere la fomme de 1568 liv. 16 fols 8. den. payera 188 liv. 5 fols 2 den. pour la préfen te recrues ainfi des autres. Voilà la maniere d'impofer une grande fomme fur plufieurs autres; & c'eft à quoi Meffieurs les Officiers de chaque Election doiven: bien prendre garde, quand ils voudront affeoir les Tailles fur les. Paroiffes de leur Election, lorsqu'il y a recrue ou diminution; car fi les Tailles étoient toujours en même état, on n'auroit qu'à fe fervir des anciens rôles. Département des Décimes. Il n'y a point de différence du département des décimes au département des Tailles, quant à l'im◄ pofition de quelque nouvelle levée de deniers, finon qu'en matiere de Tailles, au lieu de dire impofer de la Généralité fur les Elections, des Elections fur les. Paroiffes, & des Paroiffes fur les Habitans: à l'é, gard de décimes, on diftribue la levée nouvelle par Provinces, de chaque Province aux Diocèses d'icelle, & des Diocèfes aux Beneficiers contribua Bles; c'eft pourquoi je me contenterai de ce que je viens de dire fur ce fujet. Si au contraire le Roi ordonnoit une décharge für fes Sujets, au lieu d'une recrue, il faudroit opérer de même façon pour trouver la diminution de chaque contribuable, foit en matiere de tailles ou de décimes, & l'ôter de la-taxe de l'année derniere, au lieu qu'il y faut ajouter en maniere d'augmentation ou recrue. Difcuffion de Banqueroute. Comme d'ordinaire, quand il fe fait une banque route, il y a quantité de créanciers qui y font inté reffez, ainfi s'il eft question de partager au marc ou, fol la livre, quelques effets que l'on a trouvez appartenans à celui qui a fait faillite; par exemple, fi quelqu'un avoit fait banqueroute de 216000 liv. &; quefes effets ne fuffent eftimés qu'à 45920 liv. on. demande comment il faudroit faire pour donner à chaque créancier fa part defdits effets proportionnellement à ce qui lui eft dû : Il faut dreffer auffi un Tarif comme celui ci-devant pour l'impofition des tailles, par le moyen duquel on pourra donner juf tement à chaque créancier ce qui lui appartient def dits effets, montans à 45920 liv. tout ainfi que j'ai enfeigné qu'il faut faire pour trouver ce qu'il faut que chaque Paroiffe paye de taxe pour fa part d'une recrue envoyée à l'élection de laquelle elle dépend. Par exemple, s'il étoit dû à un créancier la fomme. de 15.68 livres 16 fols 8 deniers, & qu'il fût queftion de fçavoir ce qui lui reviendra des effets ci-deffus nommés, ayant dreffé le Tarif comme il se voit cidevant, il faut recueillir dans icelui les parties pro-> portionnelles de la dette dudit créancier, qui eft 1568 livres 16 fols 8 deniers; & faifant addition defdites parties, on trouvera 333 livres 10 fols 5 dek niers qu'il retirera pour fa part defdits effets, au lieu de 1568 livres 16 fols 8 deniers qui lui font dûs. Il y en aura qui me pourront objecter que c'eft unes grande peine de dreffer un Tarif jufte ; particulieres ment quand les deux fommes, tant fur laquelle on impofe, que celle à impofer, font compofées de livres, fols & deniers; j'avoue qu'il eft bien fâcheux & pénible à ceux qui ne fçavent pas bien l'Arithmetique, particulierement les fractions, parce que quand il y a livres, fols & deniers à toutes les deux fommes, pour trouver le pied d'un denier, il faut réduire les deux fommes chacune en deniers, & poe fant les deniers de la fomme à impofer fur les deniers de la fomme fur laquelle on impofe ce qui vient, qui et une fraction, c'est la valeur ou le pied d'un denier. I Pour avoir la valeur de 2 deniers, il faut multiplier le numérateur de la fraction, c'est-à-dire, les deniers à impofer par 2, & divifer le produit, s'il eft affez grand, par le dénominateur de ladite fraction, c'est-à-dire, par les deniers de la fomme fur laquelle on impofe, il vierdra i denier au quotient de la divifion, & s'il refte quelque chofe, on l'écrira de fuite deffous pour numérateur ; & le dénominateur fera réfervé à l'écart fur le papier; parce que ceferoit trop de peine de l'écrire à chaque opération: Mais fi le produit de la Multiplication des 2 deniers ne fe peut divifer, on l'écrira en fon rang fous la valeur d'un denier. Et fi on veut avoir le pied de 3 deniers, on multipliera la valeur d'un denier par 3, obfervant pour le produit le même ordre que ci deffus, & ainfi en continuant jufqu'à 12 deniers qui valent 1 fol, audevant duquel on pofera la partie proportionnelle trouvée.. I Ayant la valeur ou le pied d'un fol, fi on veut avoir la valeur de 2 fols, il faut multiplier cette valeur d'un fol par 2, & le produit fera la valeur de 2 fols; ainfi de fuite jufqu'à zo fols, au-devant def quels on pofera leur valeur. On continuera le Tarif de fuite jufqu'au plus grand nombre de livres contenues dans la fomme principale. Par exemple, fi on propofoit d'imposer 12000 liv 16 fols 8 den. fur 60000 liv. 13 fols 4 den. on demande le pied ou la valeur d'un denier, afin de dreffer un Tarifcomme ci-devant, pour la diftribution de la fomme ci-deffus propofée fur quantité de fom mes particulieres qui compofent la fomme principale, qui eft 60000 liv. 13 fols 4 den. fur laquelle il faut impofer. Il faut réduire, comme il vient d'être dit, la fomme à impofer, qui eft 12000 livres 16 fols 8 den, il viendra 2880200 den. Il faut ainfi réduire la fomme principale, qui eft 60000 liv. 13 fols 4 deniers en deniers, il viendra 14100160. 2880200 144001609 & c'eft la Cela fait, il faut pofer ces deux fommes de den. Pune fur l'autre, il viendra valeur d'un deniér, que petite dénomination, fçavoir à 720 l'on peut réduire à plus 72005 360004 On pofera donc au-devant d'un denier 72005; laiffant à part 360004 qui eft dénominateur ou divi feur, pour s'en fervir quand il en sera besoin. Et au-devant de 2 den. on pofera le double, qui eft 144010 que l'on écrira au-deffous de I I 72005. Et au-devant de 3 den. le triple de i den. ainfi de fuite jufqu'à 12 deniers qui valent 1 fol, où il fe trouve 2 deniers, & 144052 de refte, comme il fe voit par l'opération que j'ai commencée exprès, pour faire voir comment il en faut ufer en pareille ren contre. |