Histoire des ducs et des comtes de Champagne, Volume 4A. Durand, 1865 |
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... jurés ou tabellions , et dans notre pays le nota- riat moderne doit reconnaître en eux ses ancêtres . L'institution des clercs jurés près les juridictions séculières fut un emprunt fait aux juridictions ec- clésiastiques . Dès 1241 l ...
... jurés ou tabellions , et dans notre pays le nota- riat moderne doit reconnaître en eux ses ancêtres . L'institution des clercs jurés près les juridictions séculières fut un emprunt fait aux juridictions ec- clésiastiques . Dès 1241 l ...
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... jurés et le reste des habitants d'Her- monville ( a ) . Nous rencontrons aussi dès le mois de septembre 1259 un acte émané de l'official de Paris , et duquel il résulte qu'à cette date un clerc délégué par cet official reçut , à la ...
... jurés et le reste des habitants d'Her- monville ( a ) . Nous rencontrons aussi dès le mois de septembre 1259 un acte émané de l'official de Paris , et duquel il résulte qu'à cette date un clerc délégué par cet official reçut , à la ...
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... juré recevoir un consentement à une vente ( a ) . Notre Catalogue mentionne un acte de février 4274 , reçu par un tabellion de l'official de Meaux ( 3789 ) . Le plus ancien acte connu de nous qui émane de clercs jurés près une ...
... juré recevoir un consentement à une vente ( a ) . Notre Catalogue mentionne un acte de février 4274 , reçu par un tabellion de l'official de Meaux ( 3789 ) . Le plus ancien acte connu de nous qui émane de clercs jurés près une ...
Pagina 587
... jurés du nord de la France . D'ailleurs , quelque inférieure que fût la condi- tion du notariat dans nos contrées septentrionales , le notariat existait dans ces contrées antérieu- rement à l'époque où il pénétra dans notre pro- vince ...
... jurés du nord de la France . D'ailleurs , quelque inférieure que fût la condi- tion du notariat dans nos contrées septentrionales , le notariat existait dans ces contrées antérieu- rement à l'époque où il pénétra dans notre pro- vince ...
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... jure qu'il est innocent et si deux personnes le jurent » avec lui ; mais il ne sera pas admis à fournir cette >> preuve lorsqu'un des jurés aura été témoin de la >> rixe . » En effet , les habitants de la montagne au - delà de l'Aisne ...
... jure qu'il est innocent et si deux personnes le jurent » avec lui ; mais il ne sera pas admis à fournir cette >> preuve lorsqu'un des jurés aura été témoin de la >> rixe . » En effet , les habitants de la montagne au - delà de l'Aisne ...
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