 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1810 - 672 pagina’s
...Art. 5 : les cloches de toutes les maisons religieuses et généralement de toutes celles qui n'ont pas été conservées comme paroisses, succursales...nationaux, seront sans exception descendues et portées aux ateliers de fabrication. Art. 6 : quant à celles des églises paroissiales, succursales et oratoires... | |
 | 1842 - 804 pagina’s
...nationaux , soit aux hôtels des monnaies, soit aux ateliers qui leurseront indiqués. • V. Lescloches de toutes les églises des maisons religieuses, et...seront, sans exception, descendues et portées aux ateliers de fabrication des monnaies de bronze. • VI. Quant à celles des églises paroissiales,... | |
 | Société archéologique de Bordeaux - 1878 - 336 pagina’s
...ateliers nationaux des cloches des églises, des maisons religieuses, etc., généralement de toute* celles qui n'auront pas été conservées comme paroisses, succursales ou oratoires nationaux. Un certain désordre dut présider à ces opérations, chaque église reconnue comme nationale devait... | |
 | 1898 - 500 pagina’s
...la bibliothèque. La loi du 32 avril i7ç)a disait, dans son article V, à propos des cloches : « Les cloches de toutes les églises des maisons religieuses...nationaux seront sans exception descendues et portées aux ateliers de la fabrique des monnaies et bronzes*. » Tant que les carmes demeurèrent à Sainte-Anne,... | |
 | 1893 - 860 pagina’s
...des biens nationaux, soit aux hôtels des monnaies, soit aux ateliers qui leur seront indiqués. « Art. 5. Les cloches de toutes les églises des maisons religieuses, et généralement de toutes celles i|iii n'auront pas été conservées comme paroisses succursales, ou oratoires nationaux, seront, sans... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1898 - 618 pagina’s
...— lî. , soit aux Hôtels des monnaies, soit aux ateliers qui leur seront indiqués. ART. y. — Les cloches de toutes les églises, des maisons religieuses,...seront, sans exception, descendues et portées aux ateliers de fabrication des monnaies de bronze. ART. 6. — Quant à celles des églises paroissiales,... | |
 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1898 - 984 pagina’s
...et la bibliothèque. La loi du aa avril 175)2 disait, dans son article V, à propos des cloches : " Les cloches de toutes les églises des maisons religieuses...nationaux seront sans exception descendues et portées aux ateliers de la fabrique des monnaies et bronzes*. » Tant que les carmes demeurèrent à Sainte-Anne,... | |
 | Commission Archéologique de Narbonne - 1898 - 768 pagina’s
...ateliers qui leur serout & indiqués. « ART. 5. Les cloches de toutes les églises, des matsons « religieuses, et généralement de toutes celles qui...seront, sans exception, descendues « et portées aux ateliers de fahrication des monnaies de « bronze. « Aux. 6. Quant à celles des églises paroissiales,... | |
 | 1908 - 882 pagina’s
...accordées par ladite loi. » En fin de séance, il délibère « sur l'emploi le plus (i) II porte que les cloches de toutes les églises des maisons religieuses...paroisses, succursales ou oratoires nationaux seront , c sans exception, descendues et portées aux atteliers de fabrication de monnoies de bronze, ;> convenable... | |
 | Archives municipales de Bordeaux - 1910 - 410 pagina’s
...métal des cloches, qui a été publiée et affichée, dont l'article ô est conçu en ces termes : « Les cloches de toutes les églises des maisons religieuses...conservées comme paroisses, succursales ou oratoires nationnaux, seront sans exception descendues et portées aux atteliers de fabrication des monnoyes... | |
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Les cloches de toutes les églises, des maisons religieuses, et généralement de toutes celles qui n'auront pas été conservées comme paroiss,es, succursales ou oratoires nationaux, seront, sans exception, descendues et portées aux ateliers de fabrication... 
