 | 1828 - 1040 pagina’s
...cour royale de Bourbon. . . . 167. S8,. 142. 22. LETTRE du ministre du commerce et des manufactures, aux chambres de commerce et aux) chambres consultatives des arts et manufactures du royaume , sur les avantages qui doivent résulter pour la prospérité de la France de la création... | |
 | Alexandre Baudrimont, Blanqui (Aîné), Colladon (M.), Coriolis (M.), Paulin Desormeaux (M.), Despretz (M.), H. Gaultier de Claubry, Gourlier (M.), Th Olivier, Parent-Duchatelet (M.), Sainte Preuve (M.), Soulange Bodin (M.), Adolphe Trebuchet - 1833 - 740 pagina’s
..., et la circulaire adressée à cet effet , le 20 septembre dernier , par le ministre du commerce , aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures , fait connaître les questions principales sur lesquelles devront porter leurs réponses. Examiner... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1834 - 484 pagina’s
...Circulaires , etc. OBJET DES CIRCULAIRES, etc. 20 mars 1828. Le ministre du commerce et des manufactures , aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. — Avis des publications successives qu'on se propose de faire dans l'intérét du commerce et de... | |
 | France - 1836 - 440 pagina’s
...ministre du commerce et des travaux publics, et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, où les intéressés pourront en prendre connaissance. .. 6. Après Fexpiration du délai fixé par... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 pagina’s
...ministre du commerce et des travaux publics, et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, où les intéressés pourront en prendre connaissance. 3. Indépendamment de celte première estampille,... | |
 | France - 1837 - 666 pagina’s
...ministre du commerce et des travaux publics , et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures , où les intéressés pourront en prendre connaissance. 6. Après l'expiration du délai fixé par... | |
 | France gouvernement provisoire - 1848 - 532 pagina’s
...circulaire suivante a été adressée par M. le ministre provisoire de l'agriculture et du commerce aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. Paris, le 21 mars 1848. Messieurs, un décret du Gouvernement provisoire, en date du 7 mars courant,... | |
 | France - 1848 - 522 pagina’s
...circulaire suivante a été adressée par M. le ministre provisoire de l'agricultine et du commerce aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. • Paris, le 2i mars 18 iS. Messieurs, un décret du Gouvernement provisoire, en date du 7 mars courant,... | |
 | Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block - 1850 - 516 pagina’s
...réglementaire du 18 janvier. Le 31 du même mois, l'honorable ministre du commerce, M. Buffet, adressa aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures une circulaire, pour leur demander leur avis sur la convenance de l'admission d'échantillons des produits... | |
 | Pierre Clément - 1854 - 406 pagina’s
...satisfaire à ce vœu, que M. le comte Duchâtel, ministre du commerce, adressa, le 20 septembre 1834, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures, une circulaire dans laquelle il annonçait qu'une loi de douanes, impatiemment attendue, serait présentée... | |
| |
... la loi du 9 avril 1898, relative aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. 
