 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...n'auraient pas été annulés par des événemens suboéquens. Libre navigation des rivières. 14. Les principes établis sur la libre navigation des...productions du sol et de l'industrie entre les différentes province» polonaises et sur le commerce de transit, tels qu'ils se trouvent énoncés dans les articles... | |
 | 1815 - 420 pagina’s
...leur entière exécution, et n'auroient pas été annulés par des évènemens subséquens. Art. i4. Les principes établis sur la libre navigation des...qu'ils se trouvent énoncés dans les articles 24, a5, 26, 28 et 29 du traité entre l'Autriche et la Russie, et dans les articles 22 , 23, 24, a5, 28... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pagina’s
...leur entière exécution, et n'auroient pas été annulés par des évènemens subséquens. Art. i4. Les principes établis sur la libre navigation des...qu'ils se trouvent énoncés dans les articles 24, a5, 26, 28 et 29 du traité entre l'Autriche et la Russie, et dans les articles 22 , a3, 24, 25 , 28... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 422 pagina’s
...leur entière exécution, et n'auroient pas été annulés par des évènemens subséquens. i Art. i4. Les principes établis sur la libre navigation des...qu'ils se trouvent énoncés dans les articles 24, 2 5 , 26, 28 et 29 du traité entre l'Autriche et la Russie, et dans les articles 22 , a 3 , 24» 25... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...été annullés par des éyénemerag subséquens. ; .< •,.'«..: Libre navigation dey rivières. 1 4- Les principes établis sur la libre navigation des...et de l'industrie entre les différentes' provinces polonaises et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés dans les articles 2#,... | |
 | 1815 - 732 pagina’s
...n'auraient pu été annuités par des événemens subséqueus. Libre navigation des rivières. 1 4- Les principes établis sur la libre navigation des...et de l'industrie entre les différentes provinces polonaises et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés dans les articles 24,... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 416 pagina’s
...leur entière exécution, et n'auroient pas été annulés par des évènemens subséquens. Art. i/|. Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue.de l'ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquentation des ports , sur la circulation des... | |
 | France - 1816 - 510 pagina’s
...n'auraient pas été annulés par des événemens subaéqueus. Libre navigation des rivières. 14. Les principes établis sur la libre navigation des...canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne, ainsi1 que sur la fréquentation des ports, sur la circulation des productions du sol et de l'industrie... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pagina’s
...libre naviga-1''1"'.*" tion des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'an- a",*";1,"". cienne Pologne, ainsi que sur la fréquentation des ports,...circulation des productions du sol et de l'industrie p'!loenrentre les différentes Provinces Polonoises, et sur le commerce de transit, tels qu'ils se... | |
 | 1818
...et autres fleuves, 36, 37. — Dispositions du congrès de Vienne qui maintiennent innjj; riablemcnt les principes établis sur la libre navigation des...canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne , i \ 9 , 176. — Le; principes généraux adoptés par le congrès de Vienne pour la navigation des... | |
| |
Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne, ainsi que sur la fréquentation des ports, sur la circulation des productions du sol et de l'industrie entre les différentes... 
