 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de S_ M. le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | 1815 - 420 pagina’s
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pagina’s
...neutralité de la Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | France - 1816 - 510 pagina’s
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 pagina’s
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie psr les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou e'minente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourroient se trouver... | |
 | 1816 - 632 pagina’s
...neutralité de la Suisse telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente , les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver... | |
 | Bern (Switzerland : Canton) - 1817 - 398 pagina’s
...territoire au nord d'Ugine, appartenant à Sa Majesté, fassent partie de la neutralité de la Suisse garantie par toutes les puissances, c'est-à-dire,...de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes , les troupes de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, qui pourraient se trouver... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 674 pagina’s
..., appartenant au roi de Sardaigne, feront partie de la neutralité de la Suisse. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes on imminentes, les troupes du roi de Sardaigne se retireront de ces provinces , et pourront,... | |
 | 1815 - 420 pagina’s
...neutralité de la Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par toutes les puissances. En conséquence, toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilités ouvertes ou imminentes , les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces... | |
 | Christophe Koch - 1818 - 686 pagina’s
..., appartenant an roi de Sardaigne, feront partie de la neutralité de la Suisse. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilitt-s ouvertes ou imminentes, les troupes du roi de Sardaigne se retireront de ces provinces... | |
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En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet... 
