 Dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions...  L'Ami de la religion et du roi - Pagina 221816Volledige weergave - Over dit boek
 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente ei objet important. " Mes ministres vous feront connaître la situation de nos affaires. " Les f amnigemeus qui doivent eoinpletter les dispositions du présent traité. )JXXXIII. Le présent tnité... | |
 | 1814 - 544 pagina’s
...délai de deux mois, toutes les Puiffances, qui ont été engagées de part et d'autre dans la préfente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne...un congrès général, les arrangemens, qui doivent completter les dispofitions du préfent Traité. XXXIII. Le prêtent Traité fera ratifié et leS ratifications... | |
 | 1815 - 432 pagina’s
...qui ont signé le traité de paix de Paris , du 3o mai 1814, ont pris en considération 1 article 32 de ce traité , par lequel il est dit que toutes les...plénipotentiaires à Vienne , pour régler , dans un copgrès général , les arrangemens qui doivent compléter les dispositions dudit traité; et, après... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 406 pagina’s
...deux mois . toutes les .pui'stances qui ont î!r i• engagées de part et d'autre dans la présente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. Article additionnel. Les hautes parties contractantes , voulant effacer foutes... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 pagina’s
...délai de deux'mois toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la pre'sente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne,...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. Art: XXXIII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...délai de deux mois, toutes les Puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre , enverront des plénipotentiaires à Vienne...arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité. 33- Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées... | |
 | 1815 - 554 pagina’s
...©ttptilaitonen be¿ tarifer griebene, unb ben дегеф« fen €rn?ariungen ber $eit* »bercin« , dans la dernière guerre, enverront des Plénipotentiaires...Vienne, pour régler dans un Congrès général les arraugc-mens qui doivent compléter les dispositions du dit traité; et, après avoir mûrement réfléchi... | |
 | 1815 - 842 pagina’s
...deux mois, toutes les puissances qui ont « été engagées de part et d'autre dans la présente » guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne, » pour régler, dans un congrès général, les arrange» mens qui doivent compléter les dispositions du f présent traité. » Le délai de deux... | |
 | France - 1816 - 734 pagina’s
...délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangcmciis qui doivent completter les dispositions du préseut traité. • i -'-.., i .• XXXIII.... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pagina’s
...délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre, enverront des plénipotentiaires à Vienne pour régler, dans un congrès général , les arrarigemens qui doivervt compléter les dispositions du présent traité. » L'histoire de ce célèbre... | |
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