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Boeken Boek 1 - 10 van 23 over CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les....
" CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les président et gens de la chambre des comptes de Sa majesté l'Impératrice et... "
Inventaire analytique des chartres et documents appartenant aux archives de ... - Pagina 714
door Prudens Van Duyse - 1867 - 720 pagina’s
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Recueil de lois, arrêtés, règlements, etc., concernant l ..., Volume 1

Mathias-Joseph Wolters - 1842
...estoit signé : Frrrtyéktn, — Encore sur le ply estoit eserit comme s'ensuit : Ces lettres-patentes sont entérinées selon leur forme et teneur, par les président et gens des comptes du Roy, à Bruges, et de leur consentement enregistrées aux registres des Chartres y tenu,...
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Inventaire des archives des Chambres des comptes [by L.P. Gachard, A ...

1845
...prions Dieu, nos très-honorés seigneurs, les conserver en ses saintes et divines grâces. » Ecrit en la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique , le 7 juillet 1770. » De cette rescription et des listes dont elle était accompagnée , il résultait...
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Recueil héraldique, avec des notices généalogiques et historiques sur un ...

F. van Dycke - 1851 - 563 pagina’s
...1736, délivrées à Vienne, par SM l'Empereur Charles VI , contre-signées A. -F. Baron De Kurz , entérinées selon leur forme et teneur par les Président et Gens de la chambre des comptes à Bruxelles , y enregistrées au registre des chartes, commençant au mois de Janvier 1753, fol. 201...
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Notice historique et généalogique sur les seigneurs de Tyberchamps

Corneille Stroobant - 1851 - 323 pagina’s
...V. CHARLES. Par ordonnance de sa majesté. AF BARON DE Kun/.. Ces lettres patentes sont intcrinées selon leur forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de SMI et Calh. et de leur consentement enregistrées au registre des chartes y tenu, commençant au mois...
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La Belgique héraldique: recueil historique, chronologique ..., Volume 3

Charles Emmanuel Joseph Poplimont - 1866 - 11 pagina’s
...1769. LEGRÉ. AFJ JAERE.NS. Pun.. 0 REU.Y. Ces lettres patentes sont enterinées selon leur forme ct teneur par les Président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impi'« Douaire et Reine Apostc et de leur consentement. — Enregistrées au registre des Chartres,...
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Description analytique de cartulaires et de chartriers ..., Volumes 5-6

1870
...Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patenles sont intérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...chambre des comptes de Sa Majesté l'impératrice et reine, et de leur consentement enregistrées au registre des charlresy tenu, commençant au mois...
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Documents et rapports, Volume 3

1870
...dos était écrit : Ces lettres patentes d'octroi sont interinées selon leur l'orme et teneur par le Président et Gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impératrice Reine et de leur consentement enregistrées au rêgistre des Chartres commençant au mois de juin de...
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Notice sur le dépôt des Archives de l'état, à Mons

Léopold Devillers - 1871 - 459 pagina’s
...Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patentes sont intérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...chambre des comptes de Sa Majesté l'impératrice et reine, et de leur consentement enregistrées au registre des chartres y tenu, commentant au mois...
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Documents et rapports, Volume 4

1871
...mil sept cent soixante dix neuf. Signé J. Dewitte, Baudier, Paradis. Ces lettres patentes d'octroi sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens dela chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique et de leur...
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Documents & rapports de la Société paléontologique et ..., Volume 4

1871
...mil sept cent soixante dix neuf. Signé J. Dewitte, Baudier, Paradis. Ces lettres patentes d'octroi sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens dela chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique et de leur...
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