 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pagina’s
...estoit signé : Frrrtyéktn, — Encore sur le ply estoit eserit comme s'ensuit : Ces lettres-patentes sont entérinées selon leur forme et teneur, par les président et gens des comptes du Roy, à Bruges, et de leur consentement enregistrées aux registres des Chartres y tenu,... | |
 | Louis Prosper Gachard - 1845 - 716 pagina’s
...prions Dieu, nos très-honorés seigneurs, les conserver en ses saintes et divines grâces. » Ecrit en la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique , le 7 juillet 1770. » De cette rescription et des listes dont elle était accompagnée , il résultait... | |
 | François Louis Van Dycke - 1851 - 682 pagina’s
...1736, délivrées à Vienne, par SM l'Empereur Charles VI , contre-signées A. -F. Baron De Kurz , entérinées selon leur forme et teneur par les Président et Gens de la chambre des comptes à Bruxelles , y enregistrées au registre des chartes, commençant au mois de Janvier 1753, fol. 201... | |
 | Corneille Stroobant - 1851 - 362 pagina’s
...V. CHARLES. Par ordonnance de sa majesté. AF BARON DE Kun/.. Ces lettres patentes sont intcrinées selon leur forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de SMI et Calh. et de leur consentement enregistrées au registre des chartes y tenu, commençant au mois... | |
 | Charles Poplimont - 1866 - 600 pagina’s
...1769. LEGRÉ. AFJ JAERE.NS. Pun.. 0 REU.Y. Ces lettres patentes sont enterinées selon leur forme ct teneur par les Président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impi'« Douaire et Reine Apostc et de leur consentement. — Enregistrées au registre des Chartres,... | |
 | Léopold Devillers - 1870 - 856 pagina’s
...Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patenles sont intérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...chambre des comptes de Sa Majesté l'impératrice et reine, et de leur consentement enregistrées au registre des charlresy tenu, commençant au mois... | |
 | Léopold Devillers - 1871 - 488 pagina’s
...Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patentes sont intérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...chambre des comptes de Sa Majesté l'impératrice et reine, et de leur consentement enregistrées au registre des chartres y tenu, commentant au mois... | |
 | 1871 - 662 pagina’s
...mil sept cent soixante dix neuf. Signé J. Dewitte, Baudier, Paradis. Ces lettres patentes d'octroi sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens dela chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique et de leur... | |
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CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les président et gens de la chambre des comptes de Sa majesté l'Impératrice et... 
