| François Ost, Serge Gutwirth - 1996 - 498 pagina’s
...nature et de la société (69). L'objectif actuel consiste à stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique (70) conçu de façon «écosystémique» très large puisqu'il comprend «l'atmosphère, l'hydrosphère,... | |
| Academie De Droit International de la Haye - 1996 - 468 pagina’s
...regard de l'objectif essentiel de la Convention, à savoir : stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation dangereuse du système climatique. Pourtant, la particularité du système mis en place tient à ce... | |
| 1997 - 116 pagina’s
...de la Conventioncadre sur les changements climatiques est de stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère «à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique»; RECONNAISSANT que si l'on ne fait rien, les concentrations d'équivalent dioxyde de carbone doubleront... | |
| Brett M. Orlando - 1999 - 52 pagina’s
...signée par 154 gouvernements. L'objectif de la Convention est de stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique. La Convention demande aux Parties d'atteindre ce niveau dans un délai suffisant pour que les écosystèmes... | |
| Caroline Dommen, Philippe Cullet - 1998 - 840 pagina’s
...stabiliser, conformément aux dispositions pertinentes de la Convention, les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique. Il conviendra d'atteindre ce niveau dans un délai suffisant pour que les écosystèmes puissent s'adapter... | |
| 2001 - 96 pagina’s
...(CCNUCC) stipule que l'objectif ultime de la Convention est de stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique et dans un délai suffisant pour que les écosystèmes puissent s'adapter naturellement aux changements... | |
| Christian Debresson, L. Martin Cloutier - 2004 - 352 pagina’s
...(CCNUCC), dont l'article 2 énonce l'objectif suivant : [...] stabiliser [...] les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique. Il conviendra d'atteindre ce niveau dans un délai suffisant pour que les écosystèmes puissent s'adapter... | |
| Eric Malézieux - 2004 - 56 pagina’s
...pays et par la Communauté européenne. Son objectif est de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique ». Voir également Protocole de Kyoto. Albédo Convention signée par plus de cent soixante pays lors... | |
| Marianela Cedeño Bonilla - 2004 - 168 pagina’s
...La convention fixe dans son article 2 un objectif ultime de stabilisation des concentrations des GES dans l'atmosphère "à un niveau qui empêche toute...perturbation anthropique dangereuse du système climatique". Bien que ce niveau n'ait pas été quantifié par la convention, étant donné qu'elle est une convention-cadre... | |
| 2005 - 186 pagina’s
...Somalie). L'objectif ultime de la Convention « est déstabiliser!...] les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui...perturbation anthropique dangereuse du système climatique » (Art. 2). Plusieurs principes généraux sont énoncés, dont le « principe d'équité » et le... | |
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