 | Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove - 1993 - 702 pagina’s
...générations à venir. Dans le troisième principe de la Déclaration de Rio le texte énonce : « Le droit au développement doit être réalisé de...l'environnement des générations présentes et futures ». Même par rapport aux générations futures, la politique de l'environnement se voit conditionnée... | |
 | A. C. Kiss, J. G. Lammers - 1993 - 324 pagina’s
...et 4. Le principe 3 stipule "le droit au développement doit être réalisé de façon à satisfaire les besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présentes et futures". C'est 21. L'Etat du Vatican a développé une position intermédiaire mais qui reste proche de celle... | |
 | Najeeb M. Al-Nauimi, Richard Meese - 1995 - 1374 pagina’s
...de Rio lui fait une place relativement modeste, le liant, par ailleurs, au droit au développement: "Le droit au développement doit être réalisé de...l'environnement des générations présentes et futures." La formulation de l'article 3 al. 1 de la Convention sur les changements climatiques semble préférable:... | |
 | François Ost, Serge Gutwirth - 1996 - 498 pagina’s
...principe d'équilibre a conduit à affirmer, dans le troisième principe de la Déclaration de Rio, que «le droit au développement doit être réalisé...l'environnement des générations présentes et futures». Les prérogatives de l'usager sont bien celles d'une jouissance actuelle mais non point sans raison... | |
 | Caroline Dommen, Philippe Cullet - 1998 - 840 pagina’s
...perspectives", in L'actualité du droit de l'environnement, Bruxelles: Bruylant, 1995, p. 81. Principe 3 Le droit au développement doit être réalisé de...l'environnement des générations présentes et futures. Principe 4 Pour parvenir à un développement durable, la protection de l'environnement doit faire... | |
 | Jean-Marie Breton - 2001 - 474 pagina’s
...l'environnement dans les activités économiques afin de permettre d'assurer la satisfaction équitable des besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présentes et futures ; Point 3 de la déclaration de Rio. 5. En effet, seule la protection d'un environnement de qualité... | |
 | Antonio da Cunha, Jean Ruegg - 2003 - 362 pagina’s
...projet mondial et global qui concerne les trois sphères de l'écologie, de l'économie et du social». «Le droit au développement doit être réalisé...équitablement les besoins relatifs au développement et à l'environ' Les spécialistes du droit parlent de notions juridiquement indéterminées. nement des... | |
 | Philippe Chrestia - 2004 - 196 pagina’s
...principes du droit de l'environnement, Bruxelles, Bruylant, 1999. Repères • Développement durable : « le droit au développement doit être réalisé de...l'environnement des générations présentes et futures », (Principe 3 adopté à l'issue de la conférence de Rio de 1992). • Effet de serre : phénomène... | |
 | 2005 - 290 pagina’s
...déclaration de Rio : le principe 3 se réfère au concept de développement durable, en précisant que « le droit au développement doit être réalisé...l'environnement des générations présentes et futures » (PNUE, 1992, p. 1). Le développement durable se fonde sur trois dimensions : économique, sociale... | |
 | Sylvie Paquerot - 2005 - 266 pagina’s
...préoccupation des générations futures, énoncée toutefois en termes de besoins plutôt que de droits : « Le droit au développement doit être réalisé de...l'environnement des générations présentes et futures » (principe 3), et représentative d'un glissement © 2005 - Presses de l'Université du Québec Édifice... | |
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Le droit au développement doit être réalisé de façon à satisfaire équitablement les besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présentes et futures. 
