 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 pagina’s
...échangé contre le sus -dit acte de garantie; de inème les Ratifications du présent acte seront échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre les ratifications du »us -dit acte de garantie. / - > ri Donné à Helsingbourg le 3,1 Août... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 776 pagina’s
...l'a, échangé contre le sus -dit acte ^garantie; de ipème les Ratifications du présent acte '«ont échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre lus ratifications du •M- dit acte de garantie. Donné à Helsingbourg le 31 Août 1805. Signé:... | |
 | 1817 - 442 pagina’s
...arrêté que les quatre articles séparés et secrets signés aujourd'hui, seront ratifiés en même temps que l'acte ou convention de neutralité, le traité...même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se petit. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 462 pagina’s
...aujourd'hui , seront ratifiés en même temps que l'acte ou convention de neutralité, le traité défeusif et les articles séparés , également signés aujourd'hui,...même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...par les deux hautes parties contractantes et les ratifications seront échangées dans l'intervalle de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires soussignés avons, en vertu de nos pleinspouvoirs, signé le présent traité, et... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 444 pagina’s
...étoient insérés mot à mot dans le traité signé aujourd'hui, et seront ratifiés en même temps, et les ratifications en seront de même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMTC... | |
 | 1818 - 568 pagina’s
...20. Le présent acte sera ratifié par toutes les parties contractantes, et les ratifications seront échangées dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut, adressées à la chancellerie de cour et d'état de SM l'Empereur d'Autriche à Vienne, et déposées... | |
 | Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 pagina’s
...présente convention sera ratifiée , et les ratifications eu seront échangées à Vienne dans lé délai de six semaines ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée , et y ont opposé le cachet d« leurs armés.... | |
 | 1821 - 734 pagina’s
...3. La présente convention sera ratifiée et les ratifia tions en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs font signa et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Karl von Martens - 1822 - 658 pagina’s
...l'a échangé contre le sus-dit acte de garantie; de même les ratifications du présent acte seront échangées dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre les ratifications du sus-dit acte de garantie. Donné à Helsingbourg, le 31 Août 1805. Henri... | |
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Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. 
