 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...pour leurs transactions actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les...provinces frontières de la France un certain nombre de troupe« alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pagina’s
...pour^leurs transactions actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les...dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. Persuadées que ce dernier "but ne saurait être atteint que par un arrangement propre... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 pagina’s
...base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé , dans...dispositions fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, SM le Roi de France et Je Navarre, d'une part, et SM l'Empereur... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...actuelles; et se trouvant également d'accord $ur celle de la nécessité de conserver pendant un temps __ déterminé, dans les provinces frontières de la...dispositions fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but , et à cet effet , SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 406 pagina’s
...pour leurs transactions actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les...troupes alliées, elles sont convenues de réunir les differentes dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. Dans ce but, et à cet... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 412 pagina’s
...peur leurs transaction» actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les...provinces frontières de la France un certain nombre de trouprs alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases... | |
 | France - 1816 - 510 pagina’s
...pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle .de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les...différentes dispositions fondées sur ces bases dans un Traite Définitif. Dans ce but, et à cet effet, Sa Majesté le Roi du Royaumel 'ni de la Grande Bretagne... | |
 | 1816 - 432 pagina’s
...aciuflles, et, se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant lin temps déterminé, dans les provinces frontières...dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, SM le. Roi de France et de Navarrr, d'une part, et SM l'empereur... | |
 | France - 1816 - 914 pagina’s
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendanfc^un temps déterminé, dans les provinces frontières...dispositions fondées sur ces bases , dans un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM le Roi... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pagina’s
...pour leurs transactions actuelles ; et , se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver , pendant un temps déterminé , dans...provinces frontières de la France, un certain nombre de 1 rou pes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
