 | France - 1813 - 1244 pagina’s
...SUR LE CONCORDAT— TRIBU NAT. Présidence de. Girardin. SEANCE DU 17 OEUMINAt. Simfon a la parole au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au concordat et de ses articles organiques. Simron. Citoyens tribuns, parmi les nombreux traités qui... | |
 | France - 1816 - 1254 pagina’s
...SUR LE CONCORDAT — TRIBUNAT. Présidence de Girardin. SEANCE DU 17 GEEMINAL. Sioiton a la parole au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au concordat et de ses articles organiques. Siméon. Citoyens tribuns, parmi les nombreux traités qui... | |
 | 1825 - 646 pagina’s
...-'• , . ' I • •-.-.-..• . ^ f ' ' • [ N." 2.6. ] RAPPORT fait h la Chambre des Députés, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la sûreté de la Navigation et du Commerce maritime , par M. PARDESSUS , député des Bouches-... | |
 | 1817 - 422 pagina’s
...comité secret. Le i 3 janvier , après un rapport sur quelques pétitions , M .ïry prend la parole au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la saisie des livres. Le rapporteur propose brièvement l'adoption de la loi. On commence la discussion... | |
 | 1818 - 476 pagina’s
...la séance s'est ouverte à une heure, tous les ministres étant présens. (VI. Bégouen a fait uu rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à 1'a.chèvement des travaux du port du Havre. Il en propose l'adoption avec un léger changement... | |
 | 1839 - 408 pagina’s
...Attributions.} — Rapport fait à la chambre des pairs par M. Tripier,dans la séance du 10 mai 1839, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux tribunaux de commerce, 261 4. (Drciijr. — Composition.} — Ordonnance du roi portant qu'à l'avenir... | |
 | 1827 - 432 pagina’s
...loi autorisant la ville d'Alençon à emprunter 6o,ooo fr. à 5 pour ioo. M. de Blangy, rapporteur de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au droit de circulation sur les cidres, poirés et hydromels, a la parole ; et conclut à l'adoption du... | |
 | 1836 - 760 pagina’s
...précédentes. CHAMBRE DES PAU S. (Présidence de M. Pasquier.) Séance du 7 avril. M. Barlhc fait un rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif h la responsabilité des ministres et des agcns du pouvoir. Après avoir indiqué de nombreux amendcmens,... | |
 | De Marivault - 1839 - 146 pagina’s
...devoir placer ici une citation de l'excellent rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le comte Daru, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Orléans. « De toutes les questions d'économie politique agitées » dans... | |
 | Maurice Champion - 1839 - 528 pagina’s
...navigable. Paris, 1830, in-4 de 68 pag. et un plan. Collignon , député de la Menrtbe. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'allocation d'un crédit de 7 millions pour réparations des dommages causés par les inondations.... | |
| |
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un emprunt et à diverses impositions par le Pas-de-Calais. 
