Mémoires de divers sujets

affaire arrêt assemblée auroit avoient avoit Bourbonnois bref du pape bulle cardinal de Noailles censure chambre chancelier Charles III chose clause comté de Provence comté de Roucy comtes de Champagne concile condamnation confiscation conséquent constitutions des papes contraire cour de Rome couronne créanciers crime de lèse-majesté D'Aguesseau décision déclaration décret devoit dignité dire doctrine domaine donner duché espèce étoient étoit eût évêques expressions faisoit falloit faveur fief François de Luxembourg Innocent XII jansénisme Jansénius jésuites jugement l'acceptation l'archevêque de Cambrai l'arrêt l'assemblée de 1705 l'assemblée du clergé l'autre l'égard l'église gallicane l'évêque de Saint-Pons lettre lettres-patentes libertés de l'église Majesté mandement matière maximes mémoire n'avoit n'étoit nécessaire nonce ordonnances pairs parlement paroît personne Pierre de Brezé pourroit pouvoit prélat premier président prince privilége procès procureur-général proposition quiétisme raison royaume saint Siége Sainteté seigneur sentimens seroient seroit seul solennelle sujet tacite terre tion Torcy vassal vérité vicomté de Martigues vouloit