 NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.  Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Pagina 26door France - 1836Volledige weergave - Over dit boek
 | 1814 - 758 pagina’s
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pagina’s
...Altesse Royale au traité du 12 juillet dernier, auquel elle a témoigné le desir d'accéder , ont nommé pour leurs plénipotentiaires; savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, M. Charles-Maurice Talleyrand , Prince et Duc de Bénévent , son grand-chambellan et ministre des... | |
 | France - 1810 - 820 pagina’s
...sont convenus des articles suivans : ART. I .cr II y aura , h l'avenir, paix et amitié parfaite entre sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin , Médiateur de la Confédération suisse , et sa Majesté le Roi de Suède. Les hautes parties contractantes apporteront tous leur? soins h... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 pagina’s
...dont les ratifications ont été échangées à Paris, le 20 du préseut mois. TRAITÉ DE PAIX; « SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie , Protecteur...du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, et SM le Roi de Suède , également animés du désir de mettre fin à la guerre qui a divisé leurs... | |
 | 1810 - 618 pagina’s
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 pagina’s
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | 1810 - 518 pagina’s
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | 1810 - 614 pagina’s
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des... | |
 | France - 1810 - 450 pagina’s
...guerre qui s'est allumée entre eux, ont i. IV : Série. I de paix définitif, et ont, en conséquence, nommé pour leurs plénipotentiaires; SAVOIR: Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protec leur de la Confédération du Rhin, M. Jean-Baptiste Nompère, comte de Champs gny , duc de... | |
 | Faculté de médecine de Paris - 1812 - 630 pagina’s
...Impérial des Tuileries } le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOEBON , Empereur des Français , Rai d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse j Sur le rapport Se notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, , , . Nous avons... | |
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