Bulletin, Volumes 25-261854 |
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Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
acide Angleterre Anthisnes août appareil axes azotique bain betteraves Biebuyck H bois boîte boulons brevet d'importation brevet d'invention brevet de perfectionnement centimètres charbon charrue chaude chaux Constructeur construction cornue couleurs coussinets cuivre cuve cylindre d'importation de quatorze d'importation de treize d'invention de quinze date le 11 dents destiné diamètre domicilié à Bruxelles emploie engrenages étoupes fabricant fabrication faveur du sieur faveur en Angleterre fondu forme grain gutta-percha horizontale houille Ixelles juillet juin kilogrammes l'acide l'appareil l'eau l'huile lames largeur Liége longueur machines à vapeur mandataire manière matières mécanique métal Molenbeek-Saint-Jean moyen octobre ordinaire pièces pignon piston planche plantoir plomb poids potasse prendre date pression procédé produits quantité Quartier-Léopold quatorze années rails représenté roues rouissage Saint-Josse-ten-Noode section semoir septembre 1854 sera sieur Biebuyck sieur Legrand sieur Raclot sieur Stoclet silicate solution soude sulfate sulfurique surface système tige tion treize années tube verticale vitesse zinc
Populaire passages
Pagina 244 - Léopold II, roi des Belges, A tous présents et à venir, Salut. Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : Art.
Pagina 249 - A cet arrêté sera joint un exemplaire imprimé de la description et des dessins mentionnés dans l'article 24, après que la conformité avec l'expédition originale en aura été reconnue et établie au besoin. La première expédition des brevets sera délivrée sans frais. Toute expédition ultérieure, demandée par le breveté ou ses ayants cause, donnera lieu au payement d'une taxe de 25 francs.
Pagina 131 - La simplicité des appareils de l'amalgamation mexi« caine est d'abord un obstacle pour toute innovation ; vient ° ensuite l'habitude d'un art pratiqué depuis trois siècles, et ° dès lors parfaitement étudié sous le rapport économique ; la ° nécessité d'opérer sur des masses considérables, pour qu'on ° ait foi au procédé, et l'obligation d'entrer de prime abord ° dans des débours d'autant plus coûteux que toute construc° tion industrielle est fort chère au Mexique, arrivent...
Pagina 89 - Ministère de l'intérieur; le directeur des Consulats et des affaires commerciales au Ministère des affaires étrangères...
Pagina 246 - Les descriptions des brevets seront publiées textuellement ou en substance, à la diligence de l'Administration, dans un recueil spécial, trois mois après l'octroi du brevet. Lorsque le breveté voudra obtenir la publication complète de ses spécifications ou d'un extrait fourni par lui, il devra en donner avis à l'Administration, au moins un mois avant l'expiration du terme fixé au paragraphe précédent, et consigner la somme qui serait nécessaire pour couvrir les frais de cette publication.
Pagina 246 - Art. 24. — Le brevet sera déclaré nul, par les tribunaux, pour les causes suivantes : a. Lorsqu'il sera prouvé que l'objet breveté a été employé, mis en œuvre ou exploité par un tiers, dans le royaume, dans un but commercial, avant la date légale de l'invention, de l'importation ou du perfectionnement; b.
Pagina 249 - Les descriptions des brevets concédés seront publiées textuellement ou en substance, à la diligence de l'administration, dans un recueil spécial, trois mois après l'octroi du brevet. Lorsque le breveté requerra la publication complète ou par un extrait fourni par lui, cette publication se fera à ses frais.
Pagina 171 - Les données résultant de la détermination comparative de la dentité et du point d'ébullition suffiraient à la rigueur cuire des mains exercées pour déterminer le degré de pureté d'un échantillon d'essence donné; mais ces évaluations, quoique positives et d'une exécution facile, ne présentent pas une netteté pratique suffisante lorsqu'il s'agit de mélanges pour l'essai desquels une certaine habitude des manipulations est nécessaire.
Pagina 170 - La substance dont nous entendons parler s'emploie en effet, non-seulement pour l'adultération de l'essence destinée à la parfumerie, mais encore pour la falsification de celle dont on fait usage en médecine ou dans la confiserie, et tend même à s'introduire clandestinement dans tous les produits médicamenteux, ou comestibles dans lesquels entre l'amande amère ou son huile essentielle. Aussi, grâce aux récentes investigations de la science qui a doté l'industrie de ce précieux produit...
Pagina 244 - Si les personnes poursuivies en vertu de l'art, 'i, lin. 6, ont agi sciemment, les tribunaux prononceront, au profit du breveté ou de ses ayants droit, la confiscation des objets confectionnés en contravention du brevet et des instruments et ustensiles spécialement destinés à leur confection, ou alloueront une somme égale au prix des objets qui seraient déjà vendus. Si les personnes poursuivies sont de...