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Boeken Boek 1 - 10 van 14 over En l'absence du grand-maître, ils présideront le conseil , suivant l'ordre de leur....
" En l'absence du grand-maître, ils présideront le conseil , suivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé du dépôt et de la garde des archives et du sceau de l'Université; il signera tous les actes émanés du grand-maître et du conseil... "
Mercure de France - Pagina 615
1808
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Bulletin des lois, Volume 42

France - 1808
...et révocables par nous. 66. En l'absence du grand - maître , ils présideront le conseil , suivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé...également les diplômes donnés pour toutes les fonctions. Il présentera au grand-maître les titulaires , les officiers de l'Université et des académies,...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

France - 1812 - 311 pagina’s
...suivant Torde de leur rang. 65. Le chancelier et le trésorier seront nommés et révocables par nous. 67. Le chancelier Sera chargé du dépôt et de la...également les diplômes donnés pour toutes les fonctions. Il présentera au grand-maître les titulaires, les officiers de l'université et des académies, ainsi...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France, Lewis Goldsmith - 1813
...nommés et revocables par nous. 66. En l'absence du grand-maître, il» présideront le conseil suivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé...et du sceau de l'université ; il signera tous les acte* émanés du grand-maître et du conseil de l'université ; il signera également les diplômes...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...nommés et révocables par nous. 66. En l'absence du grand-maître, il» présideront le conseil luivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé du dépôt et de la garde de» archives et du sceau de l'université ; il signera tous les acte» émanés du grand-maître et...
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Documents historiques: critiques, apologétiques concernant la Compagnie de ...

Jacques-Benjamin Saint-Victor - 1830
...liste civile de ce monarque de l'enseignement public étoit de 150,000 francs. Le chanr.elier étoit chargé du dépôt et de la garde des archives et du sceau de l'Université , signoit tous les actes émanés du grand-maître et du conseil , lui présentoit les titulaires et...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - 1836
...nommés et révocables par nous. 66. En l'absence du grand-maître, ils présideront le conseil , suivant l'ordre de leur rang. 67 . Le chancelier sera chargé...archives et du sceau de l'Université; il signera tous tes actes émanés du grandmaître et du conseil de l'Université ;il signera également les diplômes...
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Code universitaire, ou, Lois, statuts et règlemens de l'Université royal de ...

Paris univ - 1835
...spéciales, celles de théologie catholique exceptées. (Ordonnance du l'r norembre 1820 , art. 2 et 4-) Le chancelier sera chargé du dépôt et de la garde...conseil de l'Université ; il signera également les dij'lômes donnés pour toutes les fonctions; il présentera au grand-maître les titulaires , les...
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Code universitaire: ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France - 1835 - 924 pagina’s
...spéciales, celles de théologie catholique exceptées. (Ordonnance du l" novembre 1820 , art. 2 et 4-) Le chancelier sera chargé du dépôt et de la garde...conseil de l'Université; il signera également les di; lames donnés pour toutes les (onctions; il présentera au grand-maître les titulaires , les officiers...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

Jean Baptiste Duvergier - 1836
...et révocables par nous. 66. En l'absence du grand-maître , ils présideront le conseil , suivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé...archives et du sceau de l'Université ; il signera tons les actes émanés du grandmaître et du conseil de l'Université ; il signera également les...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

1839
...nommés et révocables par nous. 66. En l'absence du grand-maître, ils présideront le conseil, suivant l'ordre de leur rang. 67. Le chancelier sera chargé...sceau de l'université; il signera tous les actes émanes du grand-maître et du conseil de l'université; il signera également les diplômes donnés...
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