 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...14. On donnera tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pagina’s
...donnera tous les sauf* conduits nécessaires pour le libre voyage de Sa Majesté l'Empereur Napoléon, l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 pagina’s
...soit fait aucun changement à cet égard. ï/(. On donnera tous les sauf s- conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon , de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes personnes de leur suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pagina’s
...délivré tous les passe-ports nécessaires pour le libre passage de SM l'Empereur Napoléon et pour celui de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui désireront les accqmpagner ou s'établir hors de France, aussi-bien que pour le passage de tous les... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schöll - 1815 - 462 pagina’s
...14. : • :'•' ', On donnera, tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de S. M, l'empereur Napoléon , de l'Impératrice , des princes...? ainsi que pour le passage de tous les équipages f chevaux et effets qui leur appartiennent. ri t • . . , ,> .' ij-,.,1. <» Les puissances alliées... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schöll - 1815 - 472 pagina’s
...fait aucun changement à cet égard. Art. i4* On donnera tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , ,de l'Impératrice...accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passnge de tous les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées... | |
 | Great Britain. Parliament - 1815 - 642 pagina’s
...saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de sa Majesté l'Empereur Napoléon, de Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes...pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 pagina’s
...saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon, l'impératrke , des princes et princesses , et de toutes les personnes...s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront... | |
 | France - 1816 - 734 pagina’s
...14. On donnera tons les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...manière et dont SM fait l'abandon à la couronne, il sera ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner...alliées donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
