 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pagina’s
...cette ville de Baie dans le terme d'un «lois, ou plutôt s'il est possible , à compter de ce jour. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires...de sa majesté le roi de Prusse , en vertu, de nos pleins pouvoirs , avons signé la présente convention particulière , et y avons fait apposer nos... | |
 | C. G. de Koch - 1797 - 350 pagina’s
...cette ville de Bâie dans le terme d'un mois, ou plutôt s'il est possible, à compter de ce jour. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires de la république française et de son altesse sérénissime le landgrave de Hesse-Cassel , en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 436 pagina’s
...prisonnières de guerre. dans le terme d'un mois, ou plutôt s'il est possible, à compter de ce jour. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires de la république française et de son altesse sérénissime le landgrave de Hesse-Cassel-, en vertu de nes pleins pouvoirs, avons signé... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pagina’s
...compter de ce jour. E;i foi de quoi, nous soussignés, plénipotentiaires de la République françoise et de sa majesté le roi de Prusse, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé la présente convention particulière, et y avons fait apposer nos sceaux respectifs. Fait à Baie,... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pagina’s
...ratifications seront échangées dans le terme d'un mois, ou plutôt, s'il est possible, à compter de ce jour. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires...la République française et de Sa Majesté le roi d'Espagne, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent traité de paix et d'amitié,... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pagina’s
...ratifications seront échangées dans le terme d'un mois, ou plutôt, s'il est possible, à compter de ce jour. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires...la République française et de Sa Majesté le roi d'Espagne, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent traité de paix et d'amitié,... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...cette ville de Baie, dans le terme d'un mois, ou plutôt y s'il est possible , à compter de ce jour. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires de la République française et de son altesse sérénissime le landgrave de Hesse - Cassel , en vertu de nos pouvoirs, avons signé le... | |
 | 1802 - 522 pagina’s
...Franche-comté. Signé FINCKENSTEIN et HERTZBERG. Nous commissaires de Sa Majesté très -chrétienne et de Sa Majesté le roi -de Prusse, en vertu de nos pleins-pouvoirs, après avoir examiné les anciens titres et actes relatifs à notre commission, notamment les traités... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...cette ville de Baie , dans le terme d'un mois , ou plutôt , s'il est possible , à compter de ce jour. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires de la République française et de son allesse sérénissime le landgrave de Hesse- Cassei , en vertu de nos pouvoirs , avons signé le... | |
 | Louis-Philippe comte de Ségur - 1803 - 448 pagina’s
...cette ville de Baie dans le terme d'un mois , ou plutôt , s'il est possible , à compter de ce jour. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires de la république française et de son altesse sérénissime le landgrave de Hesse-Cassel , en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé... | |
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En foi de quoi, nous soussignés, ministres plénipotentiaires de la République française et de Sa Majesté le roi de Prusse, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le présent traité de paix et d'amitié, et y avons fait apposer nos sceaux... 
