Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants, Volume 21878 |
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Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants, Volume 2 Volledige weergave - 1877 |
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16 août 1er janvier 1er juin 1er mai 1er novembre 1re classe 27 juillet 31 décembre accises achat Age avancé ANNEXES AU BUDGET Anvers août articles AUGMENTATION Bruxelles Budget de 1878 BUDGET DU MINISTÈRE bureau canal Canal de Charleroi centimes Chambre des Représentants CHARGES ordinaires Charleroi chemins de fer commission communal Condamné construction Cour d'appel Cour d'assises crédit annulé CRÉDITS alloués DIFFÉRENCES CRÉDITS DEMANDÉS d'amortissement d'Anvers DEMANDÉS POUR L'EXERCICE DÉPENSES ET SERVICES DÉSIGNATION DES DÉPENSES Dette publique DÉVELOPPEMENTS DU BUDGET DIMINUTION divers douanes Excédant de crédit février Flandre orientale fonctionnaires et employés Gand Gouvernement indemnités juillet Justice l'article l'État L'EXERCICE CHARGES Liége Loi du 27 matériel mois de prison Namur NOTE PRÉLIMINAIRE Ostende pensions population projet de loi provinces publique RECETTES Remboursement REPORT section centrale sénateur sera somme spéciaux subsides temporaires tion TOTAL DU CHAPITRE Traitements Travaux d'entretien ordinaire Travaux publics tribunal Verviers