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Boeken Boek 1 - 10 van 30 over Saint-Quentin et à tous autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire....
" Saint-Quentin et à tous autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité... "
Précis historique de l'ordre de la franc-maçonnerie: depuis son introduction ... - Pagina 32
door Jean Claude Bésuchet de Saunois - 1829
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Dictionnaire universel ... des maréchaussées de France. 2 tom. [in 5 pt.].

Gabriel Henri de Bauclas - 1748
...de 1355. POUR la Juftice-Militaire & JurifdifHon Royale, Civile , de Police & Criminelle du SIÈGE DE LA CONNÉTABLIE ET MARÉCHAUSSÉE DE FRANCE , à la Table de Marbre du Palais à Paris. ARTICLE I. „ TTXÉCL ARONS QU'AUX CONNÉTABLE ET MARÉCHAUX DE ,, J^/ FRANCE, ou LEUR LIEUTENANT-GÉNÉRAL...
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La France littéraire: contenant, I. Les académies établies à Paris & dans ...

1778
...d'Emulation de Paris , Lieutenant particulier du Siège général ae la Connétablie & Maréchauffée de France. à la Table de Marbre du Palais , Rapporteur du point d'honneur au Département de Choify-le-Roi ; né à Paris en 1747. Le Quiproquo , ou la Méprife , Comédie en un afte , en vers....
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La France Littéraire: contenant les Académies établies à Paris et ..., Volume 3

1778
...d'Emulafion de Paris , Lieutenant particulier dû Siège général de la Connétablie & Maréchauffée de France à la Table de Marbre du Palais , Rapporteur du point d'honneur au Département de Choify-le-Roi ; né à Paris en 1747. Le Quiproquo , ou la Méprife , Comédie en un acle , en vers....
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan, M. Isambert (François André) - 1822
...esdites prisons et lesdits interrogatoires, à la diligence dudit procureur de SM , envoyés à celui de la connétablie et maréchaussée de France, à la table de marbre du palais à Paris , pour être, sur ses conclusions, statué en ce siège ce qu'au cas appartiendra. Ordonne...
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Nouvelle étude de jetons

Joseph Étienne de Fontenay - 1850 - 184 pagina’s
...duc de Lesdiguières, par un édit donné k Paris au mois de janvier 1627. Toutefois la juridiction de la connétablie et maréchaussée de France à la table de marbre, demeura entre les mains des maréchaux de France, et il y avait toujours aux armées un prévôt de...
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Manuel de l'amateur de jetons

Joseph de Fontenay - 1854 - 429 pagina’s
...maréchal de Lesdiguières, par un édit donné à Paris au mois de janvier 1627. Toutefois, la juridiction de la connétablie et maréchaussée de France à la table de marbre demeura entre les mains des maréchaux de France, et il y avait toujours aux armées un prévôt de...
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Notice sur les anciennes corporations d'archers, d'arbalétriers, de ...

Auguste Omer Janvier - 1855
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France, à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts...
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Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie

1856
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts...
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Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie, Volume 4

Société des antiquaires de Picardie - 1856
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts...
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Mémoires

Société des antiquaires de Picardie - 1856
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts...
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