 | Gabriel Henri de Bauclas - 1748 - 1092 pages
...de 1355. POUR la Juftice-Militaire & JurifdifHon Royale, Civile , de Police & Criminelle du SIÈGE DE LA CONNÉTABLIE ET MARÉCHAUSSÉE DE FRANCE , à la Table de Marbre du Palais à Paris. ARTICLE I. „ TTXÉCL ARONS QU'AUX CONNÉTABLE ET MARÉCHAUX DE ,, J^/ FRANCE, ou LEUR LIEUTENANT-GÉNÉRAL... | |
 | 1778 - 702 pages
...d'Emulation de Paris , Lieutenant particulier du Siège général ae la Connétablie & Maréchauffée de France. à la Table de Marbre du Palais , Rapporteur du point d'honneur au Département de Choify-le-Roi ; né à Paris en 1747. Le Quiproquo , ou la Méprife , Comédie en un afte , en vers.... | |
 | Jacques Hébrail, Joseph de Laporte - 1778 - 694 pages
...d'Emulafion de Paris , Lieutenant particulier dû Siège général de la Connétablie & Maréchauffée de France à la Table de Marbre du Palais , Rapporteur du point d'honneur au Département de Choify-le-Roi ; né à Paris en 1747. Le Quiproquo , ou la Méprife , Comédie en un acle , en vers.... | |
 | France - 1822 - 516 pages
...esdites prisons et lesdits interrogatoires, à la diligence dudit procureur de SM , envoyés à celui de la connétablie et maréchaussée de France, à la table de marbre du palais à Paris , pour être, sur ses conclusions, statué en ce siège ce qu'au cas appartiendra. Ordonne... | |
 | Joseph Étienne de Fontenay - 1850 - 194 pages
...duc de Lesdiguières, par un édit donné k Paris au mois de janvier 1627. Toutefois la juridiction de la connétablie et maréchaussée de France à la table de marbre, demeura entre les mains des maréchaux de France, et il y avait toujours aux armées un prévôt de... | |
 | Joseph de Fontenay - 1854 - 446 pages
...maréchal de Lesdiguières, par un édit donné à Paris au mois de janvier 1627. Toutefois, la juridiction de la connétablie et maréchaussée de France à la table de marbre demeura entre les mains des maréchaux de France, et il y avait toujours aux armées un prévôt de... | |
 | Auguste Janvier - 1855 - 276 pages
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France, à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1856 - 892 pages
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1856 - 840 pages
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1856 - 840 pages
...autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité , de 500 livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts... | |
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Saint-Quentin et à tous autres de pareilles compagnie , de se pourvoir et de faire procédures ou demandes ailleurs qu'au siège général de la connétablie et maréchaussée de France , à la table de marbre du palais à Paris, à peine de nullité... 
