Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes

Imprimerie impériale et royale, 1815 - 334 pagina's

Dispositions relatives à lancien Duché de Varsovie	2

Salines de Wieliczka	3

Limites entre la Gallicie et lEmpire Russe ibid	4

Restitution des districts détachés de la Gallicie orientale II	6

Limites du territoire de Cracovie ibid	7

Privilèges accordés à Podgorze	9

Constitution Académie Evêché de Cracovie	13

Libre navigation des rivières en Pologne ibid	14

Cessions à faire par la Prusse au GrandDuc de SaxeWeimar	37

Dispositions ultérieures relatives à ces cessions 39 Territoire à remettre immédiatement au GrandDuc de Weimar 40 Cession dune partie du cidevant d...	38

ibid	41

ibid	42

Cessions du GrandDuché de Würzbourg et de la Principauté dAschaffenbourg à S M le Roi de Bavière	44

Sustentation du PrincePrimat	45

Ville libre de Francfort	46

Indemnités du GrandDuc de Hesse	47

Cessions de S M le Roi de Saxe à S M le Roi de Prusse 15	15

Titres à prendre par S M le Roi de Prusse	17

Garantie des cessions désignées dans larticle XV	18

Renonciation réciproque aux droits de féodalité	19

Liberté réciproque démigration ibid 21 Propriétés des établissemens religieux	20

Amnistie générale en Saxe ibid 23 Désignation des Provinces dont la Prusse reprend possession 21	21

Possessions Prussiennes en deçà du Rhin 25 Possessions Prussiennes sur la rive gauche du Rhin	25

Royaume dHanovre	26

Cessions faites par S M le Roi de Prusse au Royaume dHa novre	27

Renonciation de la Prusse au Chapitre de St Pierre à Noerten	28

Cessions faites par le Royaume dHanovre à la Prusse	29

Navigation et commerce entre les deux États	30

Routes inilitaires	31

Relations du Duc de LoozCorswarem et du Comte de Bent	32

heim avec le Royaume dHanovre 33 Cession à faire au Duc dOldenbourg 34 Titre de GrandDuc dans la Maison de HolsteinOldenbourg	34

Titre de GrandDuc dans les Maisons de Mecklenbourg Schwerin et MecklenbourgStrelitz	35

Titre de GrandDuc dans la Maison de SaxeWeimar	36

Réintégration du Landgrave de HesseHombourg	48

Territoires réservés pour les Maisons dOldenbourg Saxe Cobourg MecklenbourgStrelitz HesseHombourg et lẹ Comte de Pappenheim	49

Arrangemens futurs relativement à ces territoires	50

Pays sur les deux rives du Rhin cédés à St M lEmpereur	51

dAutriche	57

GrandDuché de Luxembourg	67

Acte de réunion des Provinces Belgiques	73

Arrangement entre la France et Genève	79

Confirmation des règlemens particuliers sur la navigation	83

Navigation des rivières traversant différens États	108

Droits détape et de relâche	114

B Acte dAccession en date de Zuric le 27 Mai 1815 de la Con	274

Protocole du 29 Mars 1815 sur les cessions faites par le	277

Traité entre le Roi de Sardaigne lAutriche lAngleterre	283

de Gènes à ceux de S M Sarde	302

Règlement sur le rang entre les Agens diplomatiques	332

Titel	Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes
Uitgever	Imprimerie impériale et royale, 1815
Oorspronkelijk uit	Nationale bibliotheek van Oostenrijk
Gedigitaliseerd	12 aug 2014
Lengte	334 pagina's

Citatie exporteren	BiBTeX EndNote RefMan

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