Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Le droit international de l'Europe - Pagina 478door August Wilhelm Heffter - 1873 - 527 pagina’sVolledige weergave - Over dit boek
| 1837 - 636 pagina’s
...désigner et de faire exécuter fes travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures dn Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes,...autres obstacles qui les obstruent-, afin de mettre celte partie du- fleuve et lesdites parlies de Га mer dans les meilleurs conditions possibfes de... | |
| 1843 - 522 pagina’s
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie... | |
| 1854 - 882 pagina’s
...délegué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions... | |
| Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pagina’s
...fran emboncbures du Danube, ainsi que fes parties de la mer y avoisinantes, des sablée et -au Iras obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pagina’s
...exécuter les travaux « nécessaires, depuis Toultcha, pour dégager les embouchures du Da« nube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des...obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les« dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de « navigabilité. « Pour... | |
| Louis Debrauz - 1856 - 592 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis ïoultcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanlcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte partie du fleuve... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 506 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanles, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pagina’s
...» sera chargée de désigner et de faire exécuter 11 les travaux nécessaires , depuis Toultcha , pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que » les parties de la mer ya voisinantes , des sables » et autres obstacles qui les obstruent, afin de 11 mettre . cette partie... | |
| 1856 - 660 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux necessaires, depuis Isalcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mur y avoisinantcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du... | |
| Louis Debrauz - 1856 - 596 pagina’s
...délégué, sera cbargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcba, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mery avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du... | |
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