De leer van het werkdadig berouw in het hedendaagsche strafregtJ. Hazenberg, 1870 - 127 pagina's |
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De leer van het werkdadig berouw in het hedendaagsche strafregt Cornelis Peter David Pape Volledige weergave - 1870 |
De leer van het werkdadig berouw in het hedendaagsche strafregt Cornelis Peter David Pape Volledige weergave - 1870 |
Populaire passages
Pagina 58 - ... se seront retirés au premier avertissement des autorités civiles ou militaires , ou même depuis , lorsqu'ils n'auront été saisis que hors des lieux de la réunion séditieuse , sans opposer de résistance et sans armes.
Pagina 59 - ... ceux des coupables qui, avant toute exécution ou tentative de ces complots ou de ces crimes, et avant toutes poursuites commencées, auront les premiers donné...
Pagina 114 - Quiconque, à l'aide d'une liqueur corrosive ou par tout autre moyen, aura volontairement détérioré des marchandises, matières ou instruments quelconques servant à la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à deux ans, et d'une amende qui ne pourra excéder le quart des dommages-intérêts ni être moindre de seize francs.
Pagina 39 - ... tout ce qu'on peut accorder ; que la loi ne ferme pas le chemin au repentir. Que celui qui s'arrête au moment de commettre un crime ne soit pas puni : la justice le veut, l'intérêt de la société l'exige; car ce serait en quelque sorte pousser au crime, que de réserver le même soit à celui qui n'achève pas et à celui qui passe outre.
Pagina 59 - ... toutes poursuites commencées, auront les premiers donné au gouvernement ou aux autorités administratives ou de police judiciaire, connaissance de ces complots ou crimes, et de leurs auteurs ou complices, ou qui, même depuis le commencement des poursuites, auront procuré l'arrestation desdits auteurs ou complices. Les coupables qui auront donné ces connaissances ou procuré ces arrestations pourront néanmoins être condamnés à rester pour la vie ou à temps sous la surveillance de la...
Pagina 40 - Il ya tentative punissable lorsque la résolution de commettre un crime ou un délit a été manifestée par des actes extérieurs qui forment un commencement d'exécution de ce crime ou de ce délit, et qui n'ont été suspendus ou n'ont manqué leur effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de l'auteur.
Pagina 42 - Schon der Versuch einer Uebelthat ist das Verbrechen, sobald der Bösgesinnte eine zur wirklichen Ausübung führende Handlung unternommen hat; die Vollbringung des Verbrechens aber nur wegen Unvermögenheit , wegen Dazwischenkunft eines fremden Hindernisses oder durch Zufall unterblieben ist.
Pagina 58 - Cela n'invite à la lâcheté que les méchants; et tout ce qui leur ôte le courage, est utile. — La délicatesse de l'auteur est d'une âme noble et généreuse ; mais la morale humaine, dont les lois sont la base, a pour objet l'ordre public, et ne peut admettre au rang de ses vertus la fidélité...
Pagina 114 - ... procuré des fonds , valeurs ou décharges au moyen d'un effet tiré sur une personne qui n'existe pas ou qu'il savait ne pas être sa débitrice ou ne pas devoir l'être à l'échéance, et qui ne l'avait pas autorisé à tirer sur elle. Toutefois, les poursuites ne pourront avoir lieu, ou cesseront, si l'effet a été payé, ou si les fonds ont été faits au moment où la fraude a été découverte, à moins que le tiré n'ait porté plainte.
Pagina 93 - Streite stellt; b) für diesen sowohl, als für den Herausgeforderten, wenn sie sich zwar zum Streite gestellt haben, aber von dem Kampfe vor dessen Beginne freiwillig abgestanden sind; c) für alle übrigen Mitschuldigen, wenn sie sich für das freiwillige Abstehen von dem Kampfe mit tätigem Eifer bestrebt haben, und derselbe wirklich unterblieben ist.