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Boeken Boek 1 - 10 van 39 over Les chevaliers de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem qui sont français, actuellement....
" Les chevaliers de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem qui sont français, actuellement à Malte, et dont l'état sera arrêté par le général en chef , pourront rentrer dans leur patrie , et leur résidence à Malte leur sera comptée comme une résidence... "
Oeuvres choisies - Pagina 326
door Napoleon I (Emperor of the French) - 1827
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - 1801
...Chevaliers de l'ordre de Jerufalem réfidant actuellement à Malthe , qui feront reconnus comme tels par le Général en Chef, pourront rentrer dans leur patrie, et leur féjour à Malthe fera confidéré comme un féjour fait en France. La République Françoife employer»...
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Tableau historique et politique de Malte et de ses habitans - jusqu'à la ...

Felice Antonio de Christophoro d'Avalos - 1818
...à Malte, les honneurs militaires dont il jouissait. 217 III. Les chevaliers de l'Ordre de St.-Jean de Jérusalem, qui sont Français actuellement à...leur sera comptée comme une résidence en France. IV. La république française fera une pension annuelle de sept cents francs aux chevaliers Français...
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Tableau historique, politique, physique et moral de Malte et de ..., Volume 2

Felice Antonio de Christophoro d'Avalos - 1820
...les honneurs militaires dont il jouissait. ni. Les chevaliers de l'Ordre de Saint-Jean-deJérusalem , qui sont Français , actuellement à Malte, et dont...leur patrie, et leur résidence à Malte leur sera comptee comme une résidence en France. IV. La republique française fera une pension annuelle de sept...
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Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Volume 2

Napoleon I (Emperor of the French) - 1821
...Jérusalem qui sont Français , actuellement a Malte , et dont l'état sera arrêté par le géneral en chef, pourront rentrer dans leur patrie ; et leur...ses bons offices auprès des républiques cisalpine, ligutienne, romaine et helvétique, pour que le présent article soit déclaré commun aux chevaliers...
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Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Volume 3

Napoleon I (Emperor of the French) - 1821
...l'île de Malte, porte : « Les chevaliers de Tordre de Saint- Jean de Jérusalem , qui sont francais , actuellement à Malte , et dont l'état sera arrêté...pourront rentrer dans leur patrie, et leur résidence sera comptée comme une résidence en France. » Cependant une loi du 28 mars 179$ avait assimilé...
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Histoire générale de Napoléon Bonaparte: de sa vie privée et ..., Volume 1

Antoine-Clair Thibaudeau - 1827
...Malte , les honneurs militaires dont il jouissait. Art. ni. Les chevaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem qui sont Français , actuellement à...leur sera comptée comme une résidence e,n France. Art. iv. La République Française fera une pension de 70o francs aux chevaliers français actuellement...
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L'Art de vérifier les dates, Depuis l'année 1770 jusqu'à nos jours: Formant ...

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1827 - 9218 pagina’s
...l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, résidant actuellement à Malte, qui seront reconnus comme tels par le général en chef, pourront rentrer dans leur patrie , et leur séjour à Malte sera considéré comme un séjour fait en France. La république française emploiera...
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L'Art de vérifier les dates, Volume 27

1827
...l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, résidant actuellement à Malte, qui seront reconnus comme tels par le général en chef, pourront rentrer dans leur patrie , et leur séjour à Malte sera considéré comme un séjour fait en France. La république française emploiera...
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Monumens des grands-maîtres de l'Ordre de saint-Jean de Jérusalem ..., Volume 2

Louis François de Villeneuve-Bargemont (marq. de Villeneuve-Trans.) - 1829
...mourir plutôt les armes à la main T- II. ^T7-^' ' 27 Art. 3. Les chevaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem qui sont Français, actuellement à...leur résidence à Malte leur sera comptée comme une fésidence en France. Art. 4- La république française fera une pension de sept cents francs aux chevaliers...
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Voyage de m. le maréchal duc de Raguse: en Hongrie, en Transylvanie, dans la ...

Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (duc de Raguse) - 1837
...Saint-Jean-de-Jéru salem qui sont Français, actuellement à Malte, et desquels it sera pris note par le général en chef, pourront rentrer dans leur patrie, et leur résidence à Malte sera considérée comme une résidence en France. La république française emploiera sis bons offices...
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