Zoeken Afbeeldingen Maps Play YouTube Nieuws Gmail Drive Meer »
Inloggen
Boeken Boek 1 - 10 van 21 over ... 1° Les modes d'organisation du service de surveillance institué par la présente....
" ... 1° Les modes d'organisation du service de surveillance institué par la présente loi ; l'organisation de l'inspection médicale; les attributions et les devoirs des médecins inspecteurs ; le traitement de ces inspecteurs ; les attributions et devoirs... "
Pages libres - Pagina 603
1906
Volledige weergave - Over dit boek

Bulletin de l'Academie de médecine

1874
...des médecins-inspecteurs; le traitement de ces inspecteurs ; les attributions et devoirs de toules les personnes chargées des visites. 2° Les obligations...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le préfet peut, après avis du comité départemental, prescrire par un règlement particulier, des...
Volledige weergave - Over dit boek

LOIS, DECRETS, RDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIT D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1874
...attributions et les devoirs des médecins inspecteurs, le traitement de ces inspecteurs , les attributions et devoirs ¡de toutes les personnes chargées des...nourrices, aux directeurs des bureaux de placement et a tous les intermédiaires du placement des enfants ; 3* la forme des déclarations, registres, certificats...
Volledige weergave - Over dit boek

Revue catholique des institutions et du droit

1875
...attributions et les devoirs des médecins inspecteurs , le traitement de ces inspecteurs, les attributions et devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le préfet peut, après avis du comité départemental, prescrire, par un règlement particulier, des...
Volledige weergave - Over dit boek

Adoption, éducation et correction des enfants pauvres, abandonnés, orphelins ...

Charles Baron DARU - 1875 - 632 pagina’s
...attributions et les devoirs des médecins inspecteurs ; le traitement de ces inspecteurs ; les attributions et devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le préfet peut, après avis du comité départemental, prescrire par un règlement particulier des...
Volledige weergave - Over dit boek

Annales de l'Assemblée nationale: Compte-rendu in extenso des ..., Volume 35

1875
...ces inspecteur*: le* attributions et devoirs de toutes les personne» chargées de» visites ; « 2U Les obligations imposées aux nourrices . . aux directeurs des bureaux de placement et i tous les intermédiaires du placement des enfanu; • 3°!* forme des déclaration», registres,...
Volledige weergave - Over dit boek

Compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et pénale, Volume 2

N. A. Carré - 1876 - 77 pagina’s
...attributions et les devoirs des médecins inspecteurs; le traitement de ces inspecteurs; les attributions et devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. « Le préfet peut , après avi; du comité départemental , prescrire, par un règlement particulier,...
Volledige weergave - Over dit boek

Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 16

Algeria - 1877
...attributions et devoirs des médecins inspecteurs, le traitement de ces inspecteurs, les attributions et devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le préfet peut, après avis du comité départemental, prescrire, par un règlement particulier des...
Volledige weergave - Over dit boek

La santé de l'enfant: guide pratique de la mère de famille ; soins a donner ...

A. Godleski - 1877 - 207 pagina’s
...et les devoirs des médecins inspecteurs, le traitement de ces inspecteurs, les attributions et les devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le Préfet peut, après avis du comité départemental, prescrire, par un règlement particulier, fies...
Volledige weergave - Over dit boek

Exposé de la situation générale de l'Algeria

1879
...attributions et devoirs des médecins inspecteurs, le traitement de ces inspecteurs, les attributions et devoirs de toutes les personnes chargées des visites...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Le Préfet peut, après avis du Comité départemental, prescrire par un règlement particulier des...
Volledige weergave - Over dit boek

Annuaire historique du departement de l'Yonne, Volume 44

Yonne (France) - 1880
...du service, les obligations imposées aux nourrices, aux bureaux et à leurs intermédiaires; enfin la forme des déclarations, registres, certificats...médecins, et autres pièces exigées par les règlements. Conditions générales de la surveillance. — Dans chaque département, la surveillance instituée...
Volledige weergave - Over dit boek




  1. Mijn bibliotheek
  2. Help
  3. Geavanceerd zoeken naar boeken
  4. ePub downloaden
  5. PDF downloaden