 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...attachés à ses autre. possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche, et delà dation des réclamations des sujets de SM Britannique...le Gouvernement francaij> pour la valeur des bien poli* tique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de Czar,- roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses...d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder. Limites du grand-duché... | |
 | 1815 - 732 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de Czar, roi de Pulogne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses...autres possessions. , Les Polonais, sujets respectifs delà Russie, de l'Autricbe, et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 416 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec ses autres titres , celui de Czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses...autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs des hautes parties contractantes , obtiendront une représentation et des institutions nationales réglées... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 422 pagina’s
...attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs des hautes parties contractantes , obtiendront une représentation et des institutions...réglées d'après le mode d'existence politique , que cfra-, cun des gouvernemens auxquels ils appartiennent , jugera utile et convenable de leur accorder.... | |
 | 1815 - 420 pagina’s
...convenable. Elle prendra, avec ses autres titres, celui de Czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs des hautes parties contractantes, obtiendront une représentation et des... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pagina’s
...convenable. Elle prendra, avec ses autres titres, celui de Czar, roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. . , • . Les Polonois, sujets respectifs des hautes parties contractantes, obtiendront des institutions qui assurent... | |
 | France - 1816 - 510 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses...d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder. Limites du grand... | |
 | 1818 - 568 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de Czar, Roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses...autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs des hautes parties contractantes, obtiendront des institutions qui asssurent la conservation de leur... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pagina’s
...convenable. Elle prendra avec Ses autres titres celui de Czar, Roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie, de l'Au1815 triche et de la Prusse, obtiendront une représentation... | |
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SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour... 
