Wyns.

MM. Cour Spéciale extraordinaire.

Goubau, Président. Loke.

Conseillers.

Dequertemont

Powis.

De Kersmaeker.

Ippersiel.

Evenepoel.

Buchet.

C. Vangelder, Commis
Greffier.

De Francken.

CHAPITRE II I.

SECTION I.

ADMINISTRATION DES DROITS D'ENREGISTREMENT DU TIMBRE ET DES HYPOTHÈQUES.

Directeur-Général.

M. Appelius, Conseiller d'Etat.

Employés supérieurs attachés à la division de l'Enregistrement, à la Haye.

MM. Delbarre, Inspecteur.

Verdussen,

Vérificateurs.

SECTION II.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES EAUX ET FORÊTS

ROYALES.

Administrateur supérieur.

M. F. G. De Lynden de Hemmen.

CONSERVATION DE BRUXELLES.

Conservateur.

M. le Baron Vanderlinden d'Hooghvorst, rue Fossé-aux-Loups, à Bruxelles.

Inspecteur-Général.

M. le Comte de Liedekerke-Beaufort, C.; Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint Louis, Maréchal du Palais, Place du Grand Sablon, à Bruxelles.

SECTION III.

Commission établie à La Haye, par arrêté du 6 février 1817, pour liquider et terminer les gestions des Employés comptables sous le Gouvernement Français, au moment de sa retraite. Président.

M. Van Geneppe, Conseiller d'Etat.

Membres de la Commission.

MM. Van Griensven, Membre de la Chambre générale des Comptes.

A. R. De Wendt, idem.

J. B. Picard, Membre de la Chambre des
Comptes, à Bruxelles.

Ternois d'Henneveld, idem.

Secrétaire.

M. P. B. Ossewaerde, Administrateur du

Cadastre.

Commission de liquidation des créances à charge de la France pour les Provinces Méridionales des Pays-Bas. (*)

MM. Holvoet, C., Conseiller d'Etat, Président.

Meeûs, Membre de la seconde chambre des Etats-Généraux.

D'Otrenge, idem.

De Penàranda, Secrétaire.

Germain, Commissaire des Bâtimens civils, au Ministère du Waterstaat, remplit les fonctions de Secrétaire, pendant le séjour de M. Penàranda à Paris.

SECTION IV.

CHAMBRE DES COMPTES,
Rue de Belle-Vue, au Parc, à Bruxelles.

Cette Chambre a été créée par arrête de S. M. du 30 novembre 1814; ses attributions consistent à liquider toutes les dépenses, et à examiner et arrêter les comptes des revenus du Royaume.

Président.

M. De Jonghe, rue des Boiteux, n.o 554.
Maîtres des comptes.

MM. Wirix de Tercam, rue d'Arenberg, n.° 750.
J. B. Picard, place du Borgendael, n. 97.
Dubois de Bianco, Montagne de la Cour,
n. 823.

Ternois d'Henneveld, rue de Loxum, n.o 1384.

(*) La Commission tient ses séances, rue de l'Impératrice, an ci-devant magasin militaire.

Auditeurs.

MM. De Viron, longue rue de l'Ecuyer, n.° 712. H. G. Cruts, place de Louvain, n.o 1226. Le Baron de Aguillar, fils, rue des PetitsCarmes, n.° 917.

F. J. de Snellinck, rae N. D. aux Neiges, n. 572.

Secrétaire.

M. J. J. Moris, rue des Paroissiens, n.o 276.

SECTION V.

AGENS SOLLICITEURS PRÈS LES DÉPARTEMENS DU GOUVERNEMENT

Autorisés à solliciter et à suivre, exclusivement, les affaires que les particuliers peuvent avoir à traiter.

MM. J. B. Warnot.

J. J. Gambie, rue du Musée.

J. H. Hubin, rue Terre-Neuve.
L. A. Pantens.

T. T. Van Mons, quai aux Tourbes.
J. B. Dejongle.

M. J. Baetens.

N. J. Van Bortone, rue des Teinturiers.

A. Huygens, rue d'Anderlecht.

C. Carion, rue des Chapeliers.

J. H. Gruwe.

F. Hoorickx, rue des Carmes.
L. Aubert, rue de Finquette.
Stuttberg.

G. Neuwens, place Royale, au Café de
l'Empereur.

MM. J. F. Engels, rue des Minimes.
J. A. Dillen.

M. T. A. Theyssens.

G. Bauwens.

D. Rauter.

H. J. Verhassel, rue des Comédiens.
L. Verminnen.

C. Van Assche, rue de la Fiancée.

SECTION VI.

GARANTIE DES MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT.

M. C. Van Marle, Inspecteur pour les Provinces Méridionales, rue du Marais, près du Meyboom, n.° 56, à Bruxelles.

M.

Receveur principal pour les Provinces Méridionales.

Bureaux établis pour les Provinces Méridionales.

GAND.

MM. J. J. Brichaut, Contrôleur en chef.
H. Bayet, Sous-Contrôleur.
J. Coryn, Receveur.

J. L. Depretz, Essayeur.

AUDENARDE.

MM. J. B. Van den Sande, Contrôleur.
E. Bauwens, Receveur.

,

Essayeur.