 | France - 1860 - 1460 pagina’s
...additionnel. aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au Traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte, e't les ratifications en seront échangées en thème temps. Enfoi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent article additionnel... | |
 | 1802 - 544 pagina’s
...•:'..,. •'• i a. 8 . ARTICLE IX. " Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Ma^ jestés, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut." , " En foi de quoi nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM très-chrétienne... | |
 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...arrivé. S'il AET. g. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront (•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 482 pagina’s
...„-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le .-'_l'an de grâce 17 février mil huit cent quatorze. Signé... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...leurs dispositions qui n'auroient pas été modifiées par les clauses du présent traité. Art. 12. et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si foire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pagina’s
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pagina’s
...de leurs dispositions qui n'auraient pas été modifiées par les clauses du présent traité. , 12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont...dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y ont apposé le cachet de... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 pagina’s
...leurs dispositions qui n'auraient pas été modifiées par les clauses du présent traité. ART. i 2. Le présent traité , avec les conventions qui y sont...ratifications en seront échangées dans le terme de deux moisx ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé... | |
 | A. D. B. Monier - 1815 - 378 pagina’s
...OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...présent traiié. I 2. Le présent traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ra:ifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé... | |
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Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus 
