BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES PUBLICS DU GRAND CONSEIL ET DU CONSEIL D'ETAT DU CANTON DE FRIBOURG., Volume 90Impr. Saint-paul, 1922 |
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... et inséré au Bulletin des lois . Donné en Conseil d'Etat , à Fribourg , le 11 janvier 1921 . Le vice chancelier , A. TSCHACHTLI . Le président , M. VONDERWEID . ARRÊTÉ du 17 janvier 1921 concernant les mesures relatives aux.
... et inséré au Bulletin des lois . Donné en Conseil d'Etat , à Fribourg , le 11 janvier 1921 . Le vice chancelier , A. TSCHACHTLI . Le président , M. VONDERWEID . ARRÊTÉ du 17 janvier 1921 concernant les mesures relatives aux.
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... VONDERWEID . ARRÊTÉ du 21 janvier 1921 revisant partiellement l'arrêté d'exécution du 14 janvier 1916 de la loi du 25 novembre 1915 sur la circulation des véhicules automobiles et des cycles . 2 LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE FRIBOURG ...
... VONDERWEID . ARRÊTÉ du 21 janvier 1921 revisant partiellement l'arrêté d'exécution du 14 janvier 1916 de la loi du 25 novembre 1915 sur la circulation des véhicules automobiles et des cycles . 2 LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE FRIBOURG ...
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... lois et imprimé en livrets . Donné en Conseil d'Etat , à Fribourg , le 21 janvier 1921 . Le vice - chancelier , A. TSCHACHTLI . Le président , M. VONDERWEID . • ARRÊTÉ D'EXÉCUTION de la loi du 12 novembre 1920 modifiant 10.
... lois et imprimé en livrets . Donné en Conseil d'Etat , à Fribourg , le 21 janvier 1921 . Le vice - chancelier , A. TSCHACHTLI . Le président , M. VONDERWEID . • ARRÊTÉ D'EXÉCUTION de la loi du 12 novembre 1920 modifiant 10.
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... VONDERWEID . Le présent arrêté a été approuvé par le Conseil fédéral le 18 avril 1921 . Tableau des surfaces par catégories de forêts Surface des forêts Nombre cantonales communales particulières de communes ha ha ha Triage 1 12 603 288 ...
... VONDERWEID . Le présent arrêté a été approuvé par le Conseil fédéral le 18 avril 1921 . Tableau des surfaces par catégories de forêts Surface des forêts Nombre cantonales communales particulières de communes ha ha ha Triage 1 12 603 288 ...
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... VONDERWEID . ARRÊTÉ du 7 février 1921 concernant le résultat de la votation cantonale du 30 janvier 1921 sur la revision partielle de la Constitution . LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE FRIBOURG Vu : L'arrêté du 23 novembre 1920 ...
... VONDERWEID . ARRÊTÉ du 7 février 1921 concernant le résultat de la votation cantonale du 30 janvier 1921 sur la revision partielle de la Constitution . LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE FRIBOURG Vu : L'arrêté du 23 novembre 1920 ...
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BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES ..., Volumes 11-12 Volledige weergave - 1830 |
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BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES ..., Volume 72 Volledige weergave - 1904 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
11 mars 12 novembre 1er mai 1er secrétaire 22 mars animaux arrêté sera publié ARTICLE PREMIER Billets nuls BOSCHUNG bovine Buchillon Bulletin des lois CANTON DE FRIBOURG certificats de santé Chiètres chômage commission cantonale communes conseil communal Conseil d'Etat CONSEIL DU CANTON Conseil fédéral Courtepin Crésuz D'ÉTAT DU CANTON d'Etat est chargé décembre Décret du 9 député Direction de l'Intérieur district domicile épizooties Feuille officielle fièvre aphteuse formulaire FRIBOURG ordonne fribourgeois Galmiz Glâne GODEL Grandvillard inspecteurs du bétail l'Agriculture l'alpage l'arrêté fédéral l'élection liste loi fédérale maladie message du Conseil Montilier Mutualité scolaire Noréaz novembre 1921 allouant nuls ou blancs ordonne la publication pansement Planfayon police préfecture présent arrêté sera présent décret présente loi président prestations prévues à l'art proposition du Conseil propriétaire publication du présent route cantonale route communale Sarine Semsales Singine suffrages suppléants tarif taxation taxe tion Triage TSCHACHTLI vétérinaire de cantonnement vice-chancelier VONDERWEID votation