| Pesnelle - 1771 - 592 pagina’s
...fes fœurs foient reçues à partage , fait part au profit de fes Frères , pour autant qu'il lui en eût pu appartenir au tiers dû aux Filles pour leur...ne lui fût rien dû lors du décès de fes Père & Mère. . . » : .' ' . i . Par les filles reçues à partage , on doit entendre , tant les cas des... | |
| Frigot - 1779 - 616 pagina’s
...fes fœurs foient reçues à partage, fait part au profit de fes frères , pour autant qu'il lui en eût pu appartenir au tiers dû aux filles pour leur...ne lui fût rien dû lors du décès de fes père & mère. LE tiers étant pleinement acquis aux filles par le décès de leur père 8c mère, étant... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1780 - 556 pagina’s
...à partage , fait » parc au profit de fes frères , pour autant qu'il » lui en eut pu appartenit au tiers dû aux filles » pour leur mariage ; encore...lui fût rien » dû lors du décès de fes père & mère «. Telle eft encore la difpofition implicite de la coutume de Bretagne , article 5 5 8 : »... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1780 - 556 pagina’s
...frères , pour autant qu il » lui en eût pu appartenit au tiers dû aux fille5 » pour leur matiage ; encore qu'il ne lui fût rien » dû lors du décès de fes père & rnère «. Telle eft encore la difpofition implicite de la coutume de Bretagne , article 5 5 8 :... | |
| |