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Boeken Boek 1 - 6 van 6 over Fiefs nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon defquels on tombe en fa....
" Fiefs nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon defquels on tombe en fa garde ; mais auffi il a la garde , & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs nobles , rotures , rentes & revenus tenus d'autres Seigneurs que lui , médiatement ou... "
Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie - Pagina 251
door Étienne Le Royer de la Tournerie - 1778
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Memoires concernans la nature et la qualité des status; diverses ..., Volume 1

Louis Froland - 1729
...Nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon lefquels on tombe en fa garde ; mais aujji qu'il a la garde & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs Nobles, rotures, rentes,& revenus tenus d'autres Seigneurs que lui mediatement ou immédiatement. A l'égard de la Seigneuriale,...
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Le grand vocabulaire françois: contenant 10. L'explication de chaque mot ...

Guyot (Joseph Nicolas, M.), Sébastien-Roch-Nicolas Chamfort, Ferdinand Camille Duchemin de la Chesnaye - 1770
...£• pour raifon defquels on tombe en fa garde , mais aujjî il a la garde & fait les fruits Jîens , de tous les autres fiefs nobles , rotures, rentes & revenus tenus d'autres fcigneurs que lui médiatement ou immédiatement , à la charge toutefois de tenir en état les édifices...
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Coutume de Normandie, expliquée. Roupnel de Chenilly, Volume 1

Pesnelle - 1771
...Fiefs Nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon defquels on tombe en fa Garde : mais aufli il a la Garde & fait les fruits fiens de tous les...immédiatement ; à la charge toutefois de tenir en état les Edifices , Manoirs , Bois , Prés , Jardins , Etangs & Pêcheries , payer les arrérages des Rentes...
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Traité des fiefs, à l'usage de la province de Normandie, conformément a la ...

Etienne Leroyer de La Tournerie - 1772
...immédiatement tenus de lui , & pour rai fon defquels on tom• . le. en fa Carde ; mais au/fi il ya Garde , & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs nobles , rotures , rentes É" revenus tenus d'autres Seigneurs que lui , médiatement ou immédiatement , à la charge toutefois...
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle ...

Pierre Jean J.G. Guyot - 1779
...defquels on tombe en & GARDE-SEIGNEURIALE. 315 » Garde ; mais aufli il a la Garde & fait les fruirs vi fiens de tous les autres fiefs • nobles , rotures, » rentes & revenus tenus d'autres feigneurs qus » lui , médiatement ou immédiatement «. Comme la coutume ne parle que des fruits...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 5

Jean Baptiste Denisart, Jean Baptiste Franc̜ois Bayard, L. Calenge, Armand-Gaston Camus, Meunier - 1790
...pour la garde royale , dont la jouiflance eft beaucoup plus étendue. L'article 215 dit que le roi « fait les fruits fiens de tous les autres fiefs nobles , rotures , rentes Se revenus tenus d'autres ftigneurs que lui ». Il ne comprend dans fa difpofition que les objets féodaux...
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