Séances publiques des Académies. Fondation de l'Institut, 5 fructidor an III (22 août Organisation primitive de l'Institut, 3 brumaire Confirmation de l'Institut par la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)....... 37 Nouvelle organisation de l'Institut, 3 pluviôse an xi Confirmation de l'Institut par la Charte de 1814. Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisa- Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de Extrait du règlement particulier de l'Académie des sciences morales et politiques du 5 mars 1833... Règlement pour les réunions générales de l'Institut, adopté dans la séance générale du 19 juillet 1848. 58 Arrêté relatif aux missions scientifiques, du 30 jan- 151209 |