 | 1841 - 950 pagina’s
...Baron BEHR. HOLLANDE. ABDICATION du rai dct Pays-Bas, Guillaume J«. Nous, Guillaume, par la grSce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'Orange Nassau , grand-duc de Luxembourg, etc., etc. Pénétré d'une respectueuse reconnaissance pour l'aide, l'encouragement et l'appui dont le Tout-Puisscnt-souverain... | |
 | 1826 - 666 pagina’s
...GOUVERNEMENT. 2103 Nous GUILLAUME, par la grâce de Dieu , roi des Pays-Bas, prince d'Orange-Nassau , grand-duc de Luxembourg , etc. , etc. , etc. Sur la proposition de Notre ministre de la justice, en date da з5 mars 1826 , u« 53; Considérant tjue , bien qne les divers titres adoptés... | |
 | 1837 - 576 pagina’s
...députa lion des états, Chevalier de l'ordre du Lion Belgique. ( Signe ) BRANDÈS. Nous Guillaume par la grâce de Dieu , Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange Nassau , Grand-Duc de Luxembourg , etc. etc. etc. Vu la proposilion de notre ministre de l'intérieur du 27 octobre dernier no. 103 , par laquelle il... | |
 | Victor Cousin - 1837 - 476 pagina’s
...î')i'i.B5iu .;' " • t..1 •' * II-.I-.F !-f. ."L. i «••!' !. , •• New», Guillaume, par i« grâce de Dieu roi des Pays-Bas, prince d'Orange- 'Nassau , grand-duc de Luxembourg, etc. , etc. Revu l'art. 8 de notre arrêté de ce jour, suivant lequel les dissertations couronnées ne seront... | |
 | Victor Cousin - 1838 - 596 pagina’s
...ministre de l'intérieur. Etablissement de cours industriels aux universités. Nous, Guillaume, par la grâce de Dieu , roi des PaysBas, prince d'Orange...Nassau , grand-duc de Luxembourg , etc., etc., etc. ; Voulant multiplier pour nos fidèles sujets les occasions de s'instruire dans les sciences, dont... | |
 | Philippe Vandermaelen - 1838 - 528 pagina’s
...communiqués par extrait« aux autorités chargées de les mettre à exécution. Nous GUILLAUME par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'Orange Nassau, grandduc de Luxembourg, etc., etc., etc. Vu le traité de Paix conclu à Paris le 30 mai 18U; Vu le traité des limites conclu avec Sa Majesté... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 834 pagina’s
...Novembre 1818. (Journal officiel du Royaume des Pays - Bas. T. XIII. Nro. 39.) Nous Guillaume, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange -Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc. etc. A tous ceux qui les présentes verront, salut! Savoir fesons: . , ; Ayant pris en considération non... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 698 pagina’s
...Pays-Bas concernant la navigation Sur le Rhin. En date du 10. Septembre 1826Nous Guillaume, par la Grâce de Dieu Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange Nassau, Grand-Duc de Luxembourg etc. Vu l'acte du Congrès de Vienne du 9. Juin 1813 et les articles concernant la navigation du Rhin y... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 676 pagina’s
...Pays-Bas concernant la navigation Sur le Rhin. En date du 1Q. Septembre 1826. Nous Guillaume, par la Grâce de Dieu Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange Nassau, Grand-Duc de Luxembourg etc. Considérant que lesdits Articles ont établi le principe que la Navigation du Rhin sera libre, et... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 862 pagina’s
...Avril 1821. • (Journ. officiel du Royaume des Pays-Bas T XVI Nro. 1.) Nous Guillaume, par la grace de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange- Nassau, grand-duc de Luxembourg, etc. etc. Considerant que, d'apres des avis recus, il paraitrait, qu'on introduit de tems en tems dans la Co-... | |
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GUILLAUME, par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'Orange Nassau, grand-duc de Luxembourg, etc., etc., etc. 
