 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 pagina’s
...dixième d'alliage. Art. 8. « Les pièces de vingt francs seront à la taille de cent cinquante -cinq pièces au kilogramme , et les pièces de quarante francs, à celle de soixante -dix -sept et demie. Art 9. « La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux... | |
 | Magnier-Grandprez - 1806 - 660 pagina’s
...un dixième d'alliage. VIII. Les pièces de vingt francs seront à la taille de cent cinquante- cinq pièces au kilogramme, et les pièces de quarante francs, à celle de soixante- dix- sept et demie. IX. La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - 608 pagina’s
...un et un dixième d'alliage. ( Ibid. , art. 6 et 7 . ) ART. 3684- Les pièces de vingt francs sont à la taille de cent cinquante-cinq pièces au kilogramme...quarante francs, à celle de soixante-dix-sept et demi. ( Ibid., art. 8. ) ART. 3685. La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes... | |
 | France - 1836 - 372 pagina’s
...et de quarante francs. 7. Leur titre est fixé à neuf dixièmes de fin et un dixième d'alliage. 8. Les pièces de vingt francs seront à la taille de...quarante francs à celle de soixante-dix-sept et demie. 9. La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes on dehors, autant en dedans.... | |
 | France - 1839 - 598 pagina’s
...dixièmesde tin et un dixième d'alliage. 8. Les pièces de vingt francs seront à la taille décent cinquante-cinq pièces au kilogramme, et les pièces...de quarante francs à celle de soixantedix-sept et demi. 9. La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes en dehors, autant... | |
 | Michel Chevalier - 1859 - 546 pagina’s
...d'alliage. VIII Les pièces de vingt francs seront à la taille de cent cinquante pièces auldlogramme, et les pièces de quarante francs à celle de soixante-dix-sept et demie. IX La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes en dehors, autant en dedans.... | |
 | Belgium - 1860 - 660 pagina’s
...du Gouvernement, adopté par la Chambre des Représenlans. 9. Lei pièce) de vingt francs seront Л la taille de cent cinquante-cinq pièces au kilogramme,...de quarante francs à celle de soixante-dix-sept et demi. 10. La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée à deux millièmes en dehors , autant... | |
 | 1864 - 804 pagina’s
...dixième d'alliage. Art. 8. Les pièces de vingt francs seront à la taille de cent cinquante cinq pièces au kilogramme, et les pièces de quarante francs, à celle de soixante-dix-sept et demie. Art. 9. La tolérance de litre de la monnaie d'or e-tt C\ée à deux millièmes en dehors, autant en... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1866 - 518 pagina’s
...francs. ART. 8. — Leur titre est fixé à neuf dixièmes de fin et un dixième d'alliage. ART. 9. — Les pièces de vingt francs seront à la taille de...pièces au kilogramme, et les pièces de quarante francs & celle de soixante-dixsept et demi. ART. 10. — La tolérance du titre de la monnaie d'or est fixée... | |
 | Michel Chevalier - 1866 - 808 pagina’s
...et un dixième d'alliage. Les pièces « de vingt francs seront à la taille de cent cinquante0 cinq pièces au kilogramme, et les pièces de quarante « francs à celle de soixante-dix-sept et demie. » Ces articles prouvent, dit-on, que le législateur de l'an XI n'a aucunement entendu subordonner... | |
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Les pièces de vingt francs seront à la taille de cent cinquante-cinq pièces au kilogramme , et les pièces de quarante francs à celle de soixante-dix-sept et demie. 
