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Boeken Boek 1 - 10 van 45 over Amsterdam ou du débet du trésor général du royaume-uni des PaysBas , sur le débet....
" Amsterdam ou du débet du trésor général du royaume-uni des PaysBas , sur le débet du grand-livre de la Belgique. » § 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le débet du grand-livre de la Belgique par suite du paragraphe précédent,... "
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... - Pagina 196
1860
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Annuaire historique universel, Volume 22

1839
...débet du granclli?rè d'Amsterdam, ou du débet du trésor général du royaume des PaysBas, -iir le débet du grand-livre de la Belgique. § 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrilcs sur le débet du grandlivre de la Belgique, par suite du paragraphe précédent, jusqu'à...
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Recueil de pièces diplomatiques relatives aux affaires de la ..., Volume 2

1832
...des Pays-Bas, restera chargée d'une somme de huit millions quatre cent mille florins des Pays-Bas de rentes annuelles , dont les capitaux seront transférés...du paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme totale de 8, 4 oo,ooo florins des Pays-Bas de rentes annuelles , seront considérés comme...
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Protocols of Conferences in London, Relative to the Affairs of ..., Volumes 1-2

1832
...Amsterdam, ou du débet du Trésor général du Royaume Uni des Pays Bas, sur le débet du Grand Livre de la Belgique. § 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le débet du Grand Livre de la Belgique, par suite du Paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme...
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Recueil de pièces diplomatiques relatives aux affaires de la ..., Volume 3

Johan Gijsbert baron Verstolk van Soelen - 1833
...capitaux seront transférés du débet du grand. livre à Amsterdam ou du débet du trésor-général du royaume-uni des Pays-Bas, sur le débet du grand-livre...du paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme totale de huit millions quatre cent mille florins des Pays-Bas de rentes annuelles, seront...
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Recueil de pièces diplomatiques relatives aux affaires de la ..., Volume 3

1833
...capitaux seront transférés du débet du grand- livre à Amsterdam- ou du débet du trésor-général du royaume-uni des Pays-Bas, sur le débet du grand-livre...Les capitaux transférés et les rentes inscrites s-nr le débet du grand-livre de la Belgique, par suite du paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence...
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1833
...Amsterdam, on do débet du trésor général ' du royaume uni des Pays-Eas, sur le débet du grand livre de la Belgique. § 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le débet du grand livre de la Belgique , par suite du paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme...
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Annuaire historique universel

Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, A. Thoisnier Desplaces, Armand Fouquier - 1833
...Amsterdam, ou du débet du trésor général du royaume uni des Pays-Bas , sur le déhet du grand livre de la Belgique. § 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le déhet du grand livre de la Belgique , par suite du paragraphe precedent, jusqu'à la concurrence de...
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Essai historique et politique sur la révolution belge

Jean-Baptiste Nothomb - 1834 - 500 pagina’s
...Pays-Bas , restera chargée d'une somme de huit millions quatre cent mille florins des Pays-Bas de rentes annuelles , dont les capitaux seront transférés...du paragraphe précédent , jusqu'à la concurrence de la somme totale de huit millions quatre cent mille florins des Pays-Bas de rentes annuelles, seront...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens, Karl Freiherr von Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard, Friedrich Saalfeld - 1837
...Amsterdam, ou du débet du trésor général du royaume- uni , des Pays Bas, sur le débet du grand -livre de la Belgique. §.2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le débet du grand -livre de la Belgique par suite du paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837
...Amsterdam, ou du débet du Trésor général du Royaume Uni des Pays Bas, sur le débet 1832 du Grand Livre de la Belgique. §. 2. Les capitaux transférés et les rentes inscrites sur le débet du Grand Livre de la Belgique, par suite du Paragraphe précédent, jusqu'à la concurrence de la somme...
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